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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section A

67f603ffebd72824438567c8

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

. : broyage, séchage) sont susceptibles de générer dans l'atmosphère (') des particules de silice cristalline alvéolaire.

Source officielle

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CA

4ème Chambre

671b35ab2edfb0b58c05f010

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[P] ne pouvait utilement vérifier que l'escaliéteur avait respecté le temps de séchage du bois. Ce grief, retenu par l'expert judiciaire, n'est donc pas établi.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e1969b53b0c2f5373ecb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Qu'en effet, le béton mis en oeuvre sur lequel la feutrine de Voltex doit adhérer lors de son séchage, ne doit pas présenter de ségrégations pour permettre l'adhérence totale du revêtement d'étanchéité

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f9f6ea190d73a10ce27cfc

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

fondée à solliciter une réfaction du loyer sur une base de 30 % (soit une somme de 2 576 euros/mois) de celui-ci à compter du 1er juillet 2017 jusqu'à la date de réalisation des travaux et le temps de séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a784358121050008662eae

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

terrassements et fondations de la grue se feront que mercredi (coulage mercredi fin d'après-midi) il n'est pas possible de mettre la grue en place le vendredi 20, cela fait tout juste 48 heures de séchage

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

’expert judiciaire à une dégradation ou une usure des joints situés sur les lyres de liaison entre les capteurs, ces joints étant craquelés et cassants en raison de la surchauffe des capteurs et du séchage

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d93ac432ce7d11a6c8de

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Testés, ces ouvrages semblent être en cours de séchage. Dans la salle de bains il a été procédé très récemment à la mise en œuvre d'enduits en plafond et cloison.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d970c432ce7d11a6f10d

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

facture correspondante, à « la réparation et la remise en état à l'identique suite à l'infiltration d'eau, la déposé du marbre abîmé, la dépose de la tablette et de la robinetterie, l'application après séchage

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301132

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

parties du flocage impactées par cette humidité excessive et de sécher toute la zone, - que les quatre jours écoulés entre le 20 et le 23/02/2015 permettent de douter, pour le moins, de l'effectivité du séchage

Source officielle
CA

2ème chambre

5fd961737455be4c7467306e

Appel

12 février 2020

12 février 2020

Ces défauts entraînent une fissuration rapide des lames liées au cycle reprise/ séchages successifs et occasionnent une altération de leur aspect.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300918

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

locataires ne pouvaient remettre leur logement en état tant que les travaux n'étaient pas terminés et alors que l'insuffisance de chauffage dans les logements, deux hivers de suite, n'a pu favoriser le séchage

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302609_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

des récoltes, consistant en l’achat de semences en 2022 pour un montant de 1 012,50 euros et l’achat de matériel agricole supplémentaire en 2023, permettant la récolte anticipée du sarrasin et son séchage

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7E-L3GC S.A.S. EXPANSION S.A.S. MATRIXc/Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD

6154017a026611138861e286

Appel

27 septembre 2021

27 septembre 2021

L'homme de l'art envisageant, outre le remplacement des cuves, la reprise du dallage qui les supporte, il estime la durée de tels travaux à 45 jours calendaires comprenant 21 jours pour le temps de séchage

Source officielle
CA

4e chambre

615e0e39c25a97f0381f539a

Appel

24 novembre 2014

24 novembre 2014

Enfin, ayant constaté la présence de nombreux visiteurs et des engins de chantier sur les parties déjà traitées, alors qu'il ne pouvait être certain que le délai de séchage ait été respecté, elle a recommandé

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300944

Cassation

15 septembre 2015

15 septembre 2015

Croix Sud Narbonne exploité par la société Euro Trucks Services offrant les mêmes services (parking sécurisé poids lourds, restaurant-bar, boutique, lavage-camion, douches-toilettes, service lavage et séchage

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

de purification différente de la méthode Raben utilisée aux USA ; qu'il a ensuite expérimenté, en 1976, l'utilisation de l'urée 8M, puis, en 1978, a remplacé l'utilisation du gel de tamisage " G100 Séphadex

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004687_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

En outre, les scénarios de dangers susceptibles de se produire au sein de l'établissement de la société Colas France en raison d'un incendie du stockage de carburants ou de l'explosion du tambour-sécheur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02693_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

23 février 2024

Les requérants font valoir que le fonctionnement de l'installation engendrera des nuisances sonores, du fait du fonctionnement en continu d'un moteur, dont la puissance est accrue en période de séchage

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01419_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

La société pétitionnaire indique, sans être contestée, que cet avis a été préparé par le bureau environnement et développement durable du service énergie, climat, logement et aménagement durable (SECLAD

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0109JUD002012703

Admin. suprême

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Segaud, avocat à Villers-les-Nancy (requête n o   15612/04), M e L. Hincker, avocat à Strasbourg (requête n o 34409/04) et M e   J.-M. Renucci, avocat à Nice (requête n o 12176/05).

Source officielle