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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304643_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août et 7 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2405473_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

que Me Robert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdcc2358290d02dc0befdce

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Par déclaration du 13.12.2017, la société Robert BOSCH a saisi la cour d'appel de renvoi ; par déclaration du 31.01.2018, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200844

Cassation

28 avril 2011

28 avril 2011

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Ricard, avocat aux Conseils pour la société Tapisseries Robert Four.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b961

Appel

4 mai 2006

4 mai 2006

que « Robert Y... recevra par l'intermédiaire des accords confort 3 M et CM 1 % du chiffre d'affaires hors taxes sur la vente d'ameublement et 1 % des commissions provenant d'ADT ».

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43ee2

Cassation

6 février 1979

6 février 1979

à l'exécution de la convention lorsqu'elle est possible ou d'en demander la résolution avec dommages-intérêts ; Attendu que, par contrat du 17 octobre 1973, Kahia, éditeur, a confié à de Saint Robert

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102120_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

le 15 février 2021, Mme B A, représentée par Me Chelvarajah, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 décembre 2020 par laquelle la directrice du centre hospitalier intercommunal (CHI) Robert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300208_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

E C, animateur territorial principal de 1ère classe était affecté au service éducation de la commune du Robert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a6

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

Robert Y... justifie remplir toutes les conditions légales pour y prétendre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00839

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

PAUL, Michel B..., qui relate ainsi les négociations entre la société SECA ROBERT PAUL et Armelle X... : " j'étais à l'époque le directeur commercial de cette société...

Source officielle
CC

civ1

60794bba9ba5988459c43c98

Cassation

30 mars 1978

30 mars 1978

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, ROCHARD, QUI AVAIT COMMANDE L'INSTALLATION D'UNE PISCINE FABRIQUEE PAR LA SOCIETE INDUSTRIELLE DU HARAS (SIH), EN S'ADRESSANT A GAUMONT, INSTALLATEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f91

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Rappelant être l'une des deux enfants issus de la première union de monsieur Robert X... avec madame Germaine D..., elle déclare n'avoir eu depuis 1935 quasiment aucune relation avec son père qui avait

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110231

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Jean-Pierre, lequel n'assistait jamais aux grands repas organisés par feu Robert X...

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06546_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

B a adressé au centre hospitalier Robert Ballanger une demande indemnitaire préalable qui a fait l'objet d'une décision implicite de rejet.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2211923_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Mme B a été recrutée par le CHI Robert Ballanger le 1er octobre 2018, en qualité de standardiste, sous contrat à durée déterminée.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007621054

Admin. suprême

19 novembre 1984

19 novembre 1984

ROBERT X...

Source officielle
CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008130566

Admin. suprême

25 avril 2003

25 avril 2003

Robert X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304635_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 août et 7 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
TJ

Référé président

6686f794e74459e0c7eda7b7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ALLIANZ --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le : 04/07/2024 à : - Me Carole ROBARD - St Nazaire copie certifiée conforme délivrée le : 04/07/2024 à : - L’expert

Source officielle

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