GUICHON Le président, F-J.

Par ailleurs, les postes " piochement et dégrossi sur mur pignon intérieur et extérieur " sur la facture Michel Guenon, n° 110409, pour un montant toutes taxes comprises de 1 051 euros, " piochement du

E H C, représenté par Me Guidot-Iorio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 avril 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNEH [S] [U] C/ SARL SOPHIA COM Copie exécutoire délivrée le : 13/10/22 à : - Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI

---==oO§Oo==--- LA COUR Faits et procédure Le 15 août 2020, Monsieur [O] [C] a été victime d'une chute alors qu'il faisait une balade au guidon de son vélo VTT, sachant que suite à cette chute

à l'aise » sur un tel vélo « équipé de roues de 650 » ainsi que d'une fourche télescopique, précisant notamment qu'elle ne dispose pas d'assez de recul avec la selle, et se trouve donc gênée par le guidon

[O] [E] [B] - Me Vivien GUILLON N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE RENDU LE 05

- N° RG 23/00576 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJSS Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées, le : à : - URSSAF ILE DE FRANCE Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Me Vivien GUILLON

[M] [H] 31 route de Cocagne 76750 STE CROIX SUR BUCHY non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 30 Mars 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline JOINT

[Q] [X] 121 bld de l’Europe 76100 ROUEN non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 30 Mars 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN GREFFIÈRE : Céline JOINT Le présent

DEFENDERESSE : SA LOGEO SEINE 139 Cours de la République CS 90327 76056 LE HAVRE CEDEX non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 30 Mars 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN

barreau de ROUEN DEFENDERESSE : Mme [H] [C] épouse [B] 19 rue Beuvoisine 76000 ROUEN non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats à l'audience publique du 30 Mars 2026 JUGE : Emeline GUIBON-BONIN

heures 45 à [Localité 5], [G] [T], né le [Date naissance 1]1970 et alors âgé de 41 ans, a été victime d'un accident corporel de la circulation dans les circonstances suivantes : alors qu'il circulait au guidon

défaut in solidum, sinon conjointement, la société Zillhardt et Staub (SMAC), la société Mijolla Monjardet Architecture, la société Cholley Ingénierie et la société AIC Ingénierie, représentées par Me Guigon

en liberté ; Attendu que contrairement aux allégations de l'intimée, les deux autres témoignages produits par l'appelant ne se limitent pas à préciser que "le virage est dangereux et nécessite au guidon

D, représenté par Me Guillon, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner la commune de Gennevilliers à lui verser la somme de 81 097,36 euros au titre des rémunérations

B, représenté par Me Guillon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de La Réunion du 25 octobre 2018 ; 2°) d'annuler cet arrêté du 14 décembre 2017 ; 3°) d'enjoindre

ses représentants légaux ayant son siège 51 rue François 1er-75008 PARIS Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 et assistée sur l'audience de Me Xavier GUITTON