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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e4
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Les résidants ont très peur d'elle, et sont de ce fait devenus assez " dociles ".
Source officielle1ère chambre
65321aeb9e4ea48318f5ad91
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ils soutiennent ensuite que l'intimée est fautive à leur égard d'avoir 'vidé en douceur l'actif successoral de leur ayant-droit'.
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef066fbb79e8fd3d32ecb
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle rapporte ainsi que les équipes de Live & Co ont décidé de suspendre l’enseigne au plafond pour donner l’impression qu’elle vole au-dessus du sol ; d’arrondir les bords de l’enseigne pour donner douceur
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6616d46063271232b2e461dd
10 avril 2024
10 avril 2024
Il relevait d’ailleurs n’avoir jamais été confronté à une lésion si importante qui s’expliquerait par une poussée anormalement forte du coloscope alors que ce type d’examen devait être pratiqué avec douceur
Source officielle1ère Chambre
60225ff304f083bad1dad2ff
2 février 2021
2 février 2021
parcelle AB n° [Cadastre 5], trois établissements différents, un restaurant à l'enseigne O'Tacos, le garage automobile Point S exploité par la société Olpri et le magasin ouvert au public de la société Dorcel
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210525_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
dossier, et plus particulièrement du projet éducatif, que la jeune C bénéficierait de la méthode Montessori d'éducation alternative basée sur la confiance en soi, l'autonomie et l'apprentissage en douceur
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210542_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
dossier, et plus particulièrement du projet éducatif, que le jeune B bénéficierait de la méthode Montessori d'éducation alternative basée sur la confiance en soi, l'autonomie et l'apprentissage en douceur
Source officielleChambre Sociale
61639b93a876d6c869757c3a
13 décembre 2010
13 décembre 2010
Ceci, encore une fois dans un souci de faire les choses « en douceur » afin de vous permettre de conserver la face tant au sein de l'équipe qu'à l'extérieur de l'entreprise. » « les dernières anicroches
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163e7c0a3681400d0dcd8a2
6 avril 2010
6 avril 2010
Monsieur [G] a écrit que l'affaire devait être traitée en douceur ' de façon 'smoth' avec le fournisseur.'
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Par jugement du 18 décembre 2018, le tribunal de grande instance de Bastia a : "Dit que le congé du 20 avril 2015 a été régulièrement délivré, Débouté Madame H... de sa demande doannulation du rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdd9
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Et les mises en place de voie veineuse centrale, et les ponctions veineuses, et les changement de sparadrap sur la peau du nez, bref tous ces moments de douceur que les bébés attendent du contact par
Source officielle3ème Chambre
DTA_2013117_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
moins présente dans les établissements du fait de problèmes de santé, ce qui a conduit Mme A à prendre à sa charge une partie de ses attributions, la directrice des jardins d'enfants Les Fleurs et Les Douceurs
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000087_20240220
20 février 2024
20 février 2024
D'autre part, il ressort des pièces du dossier, en particulier de l'étiquetage du produit " bébé gaz / poudre ", que ce produit est " recommandé pour lutter en douceur contre les gaz intestinaux et favoriser
Source officielle3ème chambre
DTA_2202633_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Copie en sera adressée à Mme la docteure C... H..., expert, et à M. le docteur F... E..., expert. Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2402085_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6a15f8c1cdc6046d4706cac6
18 mai 2026
18 mai 2026
prendre acte du désistement d’[D] [O] de son instance et de son action, condamner la SCI AST, en sa qualité de vendeur sur le fondement de la garantie des vices cachés et subsidiairement en sa qualité de donneur
Source officielleCH1 Contentieux Général
68e58aa50e2901d10fa62af9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Elle explique que le code monétaire et financier, seul applicable, ne fait peser, pour l’exécution d’un ordre de virement conformément à un identifiant unique fourni par le donneur d’ordre, aucune obligation
Source officielle3e chambre
631ade63f575634f1371ef97
8 septembre 2022
8 septembre 2022
SUISSE RCS 444 760 482 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 21016 Représentant : Me Frédéric DOCEUL
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68e743153940dd585f4f7530
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 17] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Ayant pour avocat plaidant à l'audience Me Frédéric DOCEUL
Source officielleChambre 6/Section 4
696546b4cdc6046d470f9f48
12 janvier 2026
12 janvier 2026
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 260 S.C.C.V HPL [Adresse 81] [Adresse 47] [Localité 50] défaillant Société BRED BANQUE POPULAIRE [Adresse 12] [Localité 58] représentée par Maître Frédéric DOCEUL
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