Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour A., devenue A.

des cas, les arrêts cardiaques ont une cause qui peut être une cardiomyopathie déclenchée le plus souvent par le stress, l'asthénie, le surmenage professionnel, et estimant qu'en l'espèce, l'arrêt cardio-vasculaire

Le docteur G, chirurgien cardio-pédiatre de l'hôpital américain de Reims, atteste que l'état de santé de E " nécessite un suivi régulier dans un service de cardiologie pédiatrique et congénitale, spécialité

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dans l'exercice de ses attributions consultatives, " d'un délai d'examen suffisant " ; qu'en application de l'ensemble de ces dispositions, les caisses régionales de sécurité sociale dans les mines (CARMI

D est praticien hospitalier à temps plein au sein du service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du centre hospitalier universitaire de Reims depuis le 1er juillet 2013.

numéro 2013008294 du 31/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-représenté par Maître Isabelle ANDRIVON, avocat au barreau du MANS INTIMEE : LA SAS CARRIER

C... est le jugement d'appel du tribunal du Grand Cadi de MAYOTTE du 22 août 1993 qui, confirmant le jugement du 31 octobre 1989 du Cadi de Sada juge que le terrain acheté par X...

#Inalca SpA – Industria Alimentari Carni ja Cremonini SpA vastaan Euroopan komissio.

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 SEPTEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

Thierry CARLIER, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère en ont délibéré.

’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [G] [I] assisté de Maître ZAHND-CARTIER

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

[D] [H] L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER, Juges rapporteurs, sans opposition des

la personne de sa représentante légale, Mme [X] [U] L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 07 Janvier 2026 à laquelle siégeaient Monsieur Loïc LEBEAU et Madame Marie-France CARTIER

application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 MAI 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Nelly CARLIER

L.3211-12-1 du Code de la santé publique) AFF : RG :N° RG 24/03048 - N° Portalis DBZ3-W-B7I-7547H JUGE DES LIBERTÉS ET DE LA DÉTENTION : Sophie CARLIER, Vice Présidente, juge des libertés et de la détention