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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
643e350383146e04f531eaf0
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officiellePPP Référés
661977621b7735881a7be462
12 avril 2024
12 avril 2024
, GREFFIER : Madame Frédérique HUBERT, DEMANDEUR : Monsieur [K] [T] né le 20 Mars 1970 à [Localité 6] [Adresse 3] Représenté par Me Julie JULES, Avocat au barreau de BORDEAUX, membre de la SCP DEFFIEUX
Source officielleChambre 4-8a
6622095b9ce14200083895a7
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f5
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448fd
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6719e4dd5857dd64cbdaa3ac
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile, il y a lieu de statuer sans audience, la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD-DERIEUX
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b95
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b99
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77da58121050008662bd0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GMF ASSURANCES, agissant en la personne de son représentant légal, directeur général, domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentée par Maître Julie JULES de la SCP DEFFIEUX
Source officielleChambre 4-8b
6538b33b7ffc2c8318edfe6e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
65b9f21d8452800008b2b426
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2218452800008b2b428
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
66162bd499851e0008f1e4b0
9 avril 2024
9 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621949
12 janvier 1987
12 janvier 1987
somme de 80 137 F correspondant aux avances que lui a consenties la société à responsabilité limitée "compagnie des grands Armagnacs", dont il était le gérant, et qui se sont traduites par le solde débieur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2534290_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2025, la SARL Cher-Slim, représentée par Me Derieux, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l’
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2109178_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Par un mémoire enregistré le 27 août 2023, Mme A, représentée par Me Michelle Devieux, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge solidaire des requérants de la somme de 3 500 euros
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01298
19 juin 2018
19 juin 2018
voiture, lui avait demandé de l'aide pour la pousser sur la bande d'arrêt d'urgence, - le conducteur avait ensuite pris un sac à dos et une veste, avait fermé la voiture à clé avant de le rejoindre derrière
Source officiellecr
61372605cd5801467742258d
22 septembre 1999
22 septembre 1999
films à caractère érotique vus chez X... et quant aux gestes pratiqués par lui ; que, sur ce dernier point, il a décrit notamment les attouchements sur lui : " des bisous (...) partout même sur le derrière
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
6a04881fcdc6046d4798f446
7 mai 2026
7 mai 2026
REVISION ET D'EXPERTISE COMPTABLE (SAS)2[Adresse 1],DEMANDERESSEReprésentée par Maître Jérôme BOUSQUET, avocat inscrit au Barreau d'Angoulême ET : LA BRAISE (SARL)5[Adresse 2] par Maître Gwenaelle DEBIEN
Source officielleciv3
61372473cd58014677415977
2 février 2005
2 février 2005
parpaings bruts ; que le faîtage avant a été élevé de 3,25 à 6,10 mètres ; que le pignon sur limite séparative qui mesurait 5,98 mètres carrés mesure maintenant 29 mètres carrés, le retrait de la façade derrière
Source officiellePage 82 sur 214