[N] [Y] à la SCP [K] BLONDEL BUREL à la somme de 13 429, 31 euros HT, soit de 16 115, 17 euros TTC, et dit que la SCP [K] BLONDEL BURLE devra restituer à M. [Y] la somme de 2 793, 09 euros TTC.

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par madame Clerc, président, et par madame Burel

Localité 4] représenté par Me Gabriel SABATIER, avocat au barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 21 avril 2026, Nous, Jean-Yves Pourret, conseiller de la mise en état, assisté de Anne Burel

les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Signé par Madame COMBES, Président, et par Madame BUREL

Burel La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 octobre 2022, le centre hospitalier intercommunal des Vallées de l'Ariège, représenté par Me Burel, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Burel La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 11 Septembre 2008 Signé par Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président et Madame Marie-Blanche BUREL, greffier auquel la minute

Butez, demeurant ..., 48 / de M. Michel T..., demeurant ..., 49 / de M. Alain T..., demeurant ..., 50 / de M. Pascal N..., demeurant ..., 51 / de M.

Burel La République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Burel La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Burel La République mande et ordonne au préfet de l'Essonne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION PARTIELLE SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 49544/99 présentée par Patrice BUTEL

BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par O. STIENNE, Conseiller pour le président empêché, et par M.

l'intermédiaire d'autres poseurs de son enseigne de parfaire et d'achever les finitions de pose de l'abri chez M. et Mme [J], à savoir : calage des rails périphériques (gauche) au sol et calage des butées

constatée par huissier, - condamne Monsieur [T] [E] à procéder à la remise en état du chemin en indivision, parcelle cadastrée section 2 n°[Cadastre 6] et [Cadastre 10], ainsi qu'à la démolition de la butée

En effet, la butée du galet tendeur est endommagée suite à une surtension de la courroie de distribution.