LUCAS ; Statuant sur les pourvois formés par : - X..., - Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la MOSELLE, en date du 19 juin 1998, qui les a condamnés, le premier, pour viols et agressions

sexuels, fellations, et tentative de sodomisation qu'il aurait subis, entre 1985 et 1987, lors de séjours de vacances à Courchevel et à Turin ; Que X... a été mis en examen le 26 mars 1998 pour agressions

dont il aurait été victime ; que cependant, dans ses auditions ultérieures, la partie civile ne met plus en cause qu'André, Eugène et Sébastien X..., alors que la victime considère toujours que l'agressions

pourvois formés par : - X..., 1 ) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 15 juin 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol et agressions

2004, qui a renvoyé Raphaël X... et Jérôme Y..., d'une part, devant le tribunal pour enfants et, d'autre part, devant la cour d'assises des mineurs de la SEINE-MARITIME sous l'accusation de viols et agressions

Corinne, épouse X..., civilement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre spéciale des mineurs, en date du 29 juin 2006, qui, pour agression sexuelle aggravée

Y... ne peuvent constituer des agissements répétés de harcèlement moral, faute d'élément démontrant le caractère agressif antérieur de celui-ci à l'encontre de salariés qui aurait dû amener l'employeur

Code civil ; 2 / qu'en refusant de faire droit à la demande d'attribution préférentielle présentée par l'épouse, qui, ayant été contrainte de quitter le domicile conjugal en raison du comportement agressif

X... que, de façon vague, un comportement très agressif et énervé et, de façon précise, l'administration d'une gifle, sans nullement faire état d'une rixe ayant perturbé le fonctionnement de l'entreprise

F... est intervenu et vous a demandé pourquoi vous étiez agressif avec Monsieur K... S....

La commission supérieure d’appel a précisé les raisons pour lesquelles elle estimait ces faits d’agression fondés.

F..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2015, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec

Y... a accompli, dans le même temps et en réaction immédiate, un acte commandé par la légitime défense au sens de l'article 122-5 du code pénal, son geste étant proportionné à l'agression, dont il fut

le comportement agressif et menaçant d'une femme.

L’admission actuelle fait suite à deux actes violents : l’agression d’une infirmière et l’incendie volontaire des cheveux d’une patiente vulnérable.

Benaouda, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 17 avril 1996, qui l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 2 ans, pour agression

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 11 janvier 1996, qui, pour agression sexuelle et tentative d'agression sexuelle, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

de première instance, le prévenu allègue devant la cour une amnésie totale, ce qui ne témoigne pas d'une réflexion et d'une prise de conscience de la gravité des faits qui lui sont reprochés ; que l'agression