stationner avant cet éboulement ; - il s'agit de la seule rue de la commune dans laquelle le stationnement est interdit ; aucune restriction de stationnement n'a ainsi été mise en place dans une rue parallèle

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors que titulaire d'une carte de séjour en qualité d'étudiant, expirée en décembre 2022 et dont il a demandé le renouvellement en parallèle

amélioration de ses performances académiques au semestre 6 de licence, notamment pour le projet intégrateur, avoir obtenu des résultats satisfaisants dans d’autres modules, notamment en programmation parallèle

Elle soutient que la condition d’urgence est satisfaite, dès lors qu’elle ne peut, avec son attestation de prolongation d’instruction, ni travailler en parallèle de ses études ni se rendre au chevet de

PAGANELLa greffière, Signé A. BEGUE Le rapporteur, C. BARRE Le président, M.

PAGANELLa greffière, Signé D. WISNIEWSKI Le rapporteur, C. BARRE Le président, M.

B C, représenté par Me Paradeise, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2022, et un mémoire enregistré le 27 octobre 2022, Mme C D, épouse A B, représentée par Me Paradeise, demande au tribunal : 1°)

, L 713-3 et L 713-4 ; que la marque française figurative enregistrée sous le n° 1 280 1280, propriété de la société Adidas France, est constituée de "trois bandes de même couleur, équidistantes, parallèles

une requête enregistrée le 21 mars 2025, deux mémoires enregistrés les 18 septembre 2025 et 3 octobre 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la société par actions simplifiées Les Brasseurs Parallèles

retient qu'ils se bornent à faire état d'une éventuelle violation, par les époux Y..., d'un règlement d'urbanisme, question sans lien avec l'empiétement reproché et qui fait l'objet d'une procédure parallèle

Sur le moyen unique : Attendu que, selon les juges du fond, quatre médecins ont constitué entre eux une société civile de moyens et conclu parallèlement un contrat d'exercice professionnel en commun

[M]-Paris.com' exploité par la société [M], l'offre à la vente de pantalons de détente à deux bandes parallèles, et de sweat-shirts à trois bandes parallèles contrefaisant, selon elle, sa marque.

: - un pantalon de type bas de survêtement de sport portant la référence « Pantalon Doriann », comportant, le long de chaque jambe, deux bandes parallèles :

A... personnellement, sans que l'intérêt de Interhold à cette opération ne soit parallèlement et simultanément établi ; qu'en ce qui concerne M.

;   (Requête n°   43034/98) [1]                           ARRÊT   STRASBOURG   22 juin 2000   En l’affaire Parrella

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 10 de la loi du 10 juillet 1965 ; Attend selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 1982), que la société civile immobilière Résidence Les Parallèles

POUR DES MALFACONS PROVENANT D'UNE IMPLANTATION DEFECTUEUSE DES MURS DE REFEND INTERIEURS, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE CES MURS, QUI DEVAIENT ETRE PERPENDICULAIRES A LA FACADE, AVAIENT ETE IMPLANTES PARALLELEMENT

; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que, par un jugement du 16 décembre 1991 qui, n'ayant pas été frappé d'appel, est devenu définitif, le tribunal administratif de Cayenne, saisi parallèlement

X..., le bailleur, fait grief à l'arrêt d'avoir liquidé l'astreinte à la somme de 1 franc ; Mais attendu qu'après avoir relevé que, parallèlement à la présente instance, M.