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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 7 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd13
2 juillet 2015
2 juillet 2015
[X] ne produit aucune justification de ressources pour la période concernée à l'exception de son avis d'imposition 1988.
Source officielleJuge unique
DTA_2300340_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
à l'organisme chargé du service de la prestation toutes informations nécessaires à l'établissement et au calcul des droits, relatives à sa résidence, à sa situation de famille, aux activités, aux ressources
Source officielleChambre 4-8
63ca41fa9066fd7c90fc22ab
13 janvier 2023
13 janvier 2023
07005 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHNWO Société [9] C/ [B] [H] veuve [Z] [T] [U] [S] [Z] épouse [U] [I] [Z] [F] [Z] CPCAM DES BDR Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d8
5 mars 2012
5 mars 2012
née le 20 Août 1962 à PARIS (75002) Chez Monsieur Pascal A... ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une aide
Source officielle1re chambre sociale
64379dc89477fe04f5cc646c
12 avril 2023
12 avril 2023
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Greffière lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle3ème chambre
DTA_2301575_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
Mme C, alors attachée territoriale principale de la métropole de Montpellier, était affectée en tant que directrice au sein du pôle des ressources humaines.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:486318.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ainsi, le règlement (UE) n° 2019/1241 du Parlement et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855b6
19 février 2001
19 février 2001
ARRÊT RENDU LE 19 Février 2001 APPELANTE : Madame Lydia X... née Y... 61 avenue du Bout des Landes 44300 NANTES Convoquée, Représentée par Maître Isabelle CHEVRE, avocat au barreau de NANTES.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a5
5 septembre 2007
5 septembre 2007
représentée par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle LEBEAU- BERTRAND, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIME : Monsieur Robert X...
Source officielle6e chambre
5fddcd4b54b61471b0ea5f49
26 juillet 2018
26 juillet 2018
- Me Isabelle Y...
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
615e0de2c25a97f0381f5024
26 juin 2014
26 juin 2014
1954 à [Localité 4] (GRANDE BRETAGNE) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Anne LINARD-TUSZEWSKI, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
69d5e6ddcdc6046d477b7464
7 avril 2026
7 avril 2026
Elle contient la retranscription du recueil des témoignages anonymisés de collaborateurs du salarié par les responsables des ressources humaines.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe30
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Madame Chantal X... est affectée à compter du 17 novembre 2003 sur un nouveau poste, 8 rue Louis Bréguet au Mans, en qualité de chargée du service administratif et social, devenant assistante des ressources
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de Me Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
631834fb0876004f131a6110
6 septembre 2022
6 septembre 2022
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Madame Manon FONDRIESCHI, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10132
10 mars 2021
10 mars 2021
Blanc, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de M. et Mme O..., de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de la société BNP Paribas immobilier résidentiel, et l'avis
Source officielleChambre 2 A
68e1fd2320ac6488494aa747
3 octobre 2025
3 octobre 2025
avocat plaidant : Maitre DISS, avocat au barreau de Strasbourg COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Mai 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle
Source officielle21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406ae
20 avril 2023
20 avril 2023
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Florence SCHARRE Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielle6e chambre
6375e63319047edcd18ff1cc
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[R] a été désigné le 21 novembre 2018 en tant que représentant de la section syndicale CFDT au sein de la société Citemobil 78/92, la direction des ressources humaines en ayant connaissance par courrier
Source officielleSociale A salle 2
67592de94f06387a26ce76d4
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[M] et qu'elle a, principalement, énumérés dans le courrier qu'elle a adressé le 18 novembre 2019 à la directrice des ressources humaines.
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