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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
6879d5ed2db7cac9e5eb48e6
17 juillet 2025
17 juillet 2025
d'appel de Riom, assisté de Cindy MENARD, greffière ; Dans l'affaire entre Société MANUFACTURAS GRE GRE - SA ARITZ BIDELA [Adresse 3] [Localité 2] ESPAGNE Représentée par Maître Barbara GUTTON
Source officielleChambre Commerciale
688c4b0e119f12788f059cc5
31 juillet 2025
31 juillet 2025
HD NEGOCE [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE E T : Société MFC RENOVATION société
Source officielleChambre Commerciale
688c4bc5119f12788f059d6d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PIERRE PATRIMOINE [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Vu notamment les articles 21
Source officielle2ème chambre
DTA_2302133_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Blondel, rapporteur public ; - les observations de Me Gutton, substituant la SELARL Juriadis, avocat de Mme A ; - et les observations de Me Peres, substituant la SELARL Lexcap, avocat de la commune
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007625351
2 mars 1990
2 mars 1990
"ENTREPRISE GUTTON ET DENIS" est rejeté. Article 4 : La présente décision sera notifiée à la S.A.R.L. "ENTREPRISE X...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202787_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Remigy, - les conclusions de Mme B, - et les observations de Me Désert, représentant la société FXB Immo, et de Me Gutton,
Source officielleCour d'Appel
Mme C. GOZARD, Greffière Sur RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATON DES DEPENS-
6253cadcbd3db21cbdd8c542
26 juin 2008
26 juin 2008
-avouée-9 Rue de l'Hôtel de Ville BP 104 63202 RIOM CEDEX Défenderesse -copie au requérant -copie à Greffière en Chef -grosse délivrée le à Me Gutton-Perrin Vu l'état de frais et
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3c
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Instance du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 09 Novembre 2007, enregistrée sous le no 07 / 00495 ENTRE : Mme Monique X...épouse Y... ... 43290 MONTREGARD représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a157
20 juin 2007
20 juin 2007
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN Siège social 63 Rue Montlosier 63961 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)-Représentant : la
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b358
3 avril 2008
3 avril 2008
LA MONTAGNE 28, rue Morel Ladeuil 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Me Barbara GUTTON-PERRIN, avoué à la Cour assistée de Me REBOUL-SALZE de la SELARL AUVERJURIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a7
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Walter Y... ... 03290 DOMPIERRE SUR BESBRE Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN (avoué à la Cour) Représentant : la SCP SCP LARDANS TACHON MICALLEF (avocats au barreau de MOULINS) INTIME
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2200939_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
C, et de Me Gutton, représentant la commune de Saint-Germain-du-Corbéis. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2300257_20230224
24 février 2023
24 février 2023
B en son rapport, Me Lebrouder représentant les requérants, Me Hedouin représentant la commune du Val-Saint-Père et Me Gutton représentant M. et Mme D.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b22205cdc6046d475ae1cf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Jean-Luc GUEDON : Mme Delphine HALIMI : M. Stéphane DUVAL GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.
Source officielleRétentions
69d5ea12cdc6046d477bb31d
7 avril 2026
7 avril 2026
le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Christophe GUICHON
Source officielleVice-président de la 2 ème chambre
DTA_2202150_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
C A et Mme B A doivent être regardés comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation qui leur a été assignée dans les rôles de la commune de Guegon (56) au titre
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026089899
29 juin 2012
29 juin 2012
Hervé Guichon, Maître des Requêtes en service extraordinaire, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, Bauer-Violas, avocat de Mme A, - les conclusions de Mme Gaëlle Dumortier, rapporteur public
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2400568_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Multibat, - la société Icar, - la société Sarpi remediation France, - la société Eiffage construction équipements, - le société K entreprise, - la société HSB, - la société Allianz, - la société Guiban
Source officielle1ère Chambre
63d0d64a81a7b805de12b7dd
24 janvier 2023
24 janvier 2023
l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [L] [D] agissant en son nom personnel et ès qualités d'ayant droit de son frère [I] [D] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Maître Barbara GUTTON
Source officielleCh4.3 JCP
6a1df6d5cdc6046d47c24b18
21 mai 2026
21 mai 2026
ECHIROLLES représentée par Maître Sabrina CUYNAT-BOUMELLIL de la SELARL CSCB, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDEUR Monsieur [O] [B] né le 25 Janvier 1962, demeurant 12 Rue Gusto
Source officiellePage 81 sur 188