Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
69609c79cdc6046d47b594a5
7 janvier 2026
7 janvier 2026
D'APPEL DE VERSAILLES Chambre sociale 4-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 25/01384 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XGAB Minute : Nous, Aurélie PRACHE, Présidente de chambre, assistée de Dorothée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099102be3e083f4fad544
23 juillet 2024
23 juillet 2024
RG 24/03300 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYFK Décision déférée : ordonnance rendue le 21 juillet 2024, à 15h55, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099112be3e083f4fad556
23 juillet 2024
23 juillet 2024
RG 24/03312 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYKE Décision déférée : ordonnance rendue le 19 juillet 2024, à 15h58, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Dorothée
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a099122be3e083f4fad568
23 juillet 2024
23 juillet 2024
RG 24/03321 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJYLI Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2024, à 16h04, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dorothée
Source officielleJEX
669640a4f5112d8edd05671d
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, y domicilié ès qualité Représentée par Me Thérèse PRINSON MOURLON, avocat au Barreau des HAUTS DE SEINE Substituée par Me Dorothée
Source officielle1re chambre civile
6871efba57f38d6b27c27767
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CDC HABITAT SOCIAL Représentée par Me Dorothée LEMAIRE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 64 INTIMEES [R] [W] née [D] [J] [F] es qualités de Mandataire Judiciaire à la protection des Majeurs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02101
11 juillet 2017
11 juillet 2017
. ; Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formée par mémoire spécial reçu le 3 mai 2017 et présentée par : -Mme Marie-Dorothée Z..., épouse A..., à l'occasion du pourvoi formé
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018072699
16 janvier 2008
16 janvier 2008
du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831942
28 novembre 2008
28 novembre 2008
d'annuler ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000036602004
14 février 2018
14 février 2018
l'action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative, notamment son article R. 611-8 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:434318.20211013
13 octobre 2021
13 octobre 2021
l'éducation ; - la loi n° 2020-1674 du 24 décembre 2020 ; - le décret n° 84-431 du 6 juin 1984 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Dorothée
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471737.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bauer-Violas - Feschotte-Desbois - Sebagh, avocat
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469749.20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471540.20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Julien Eche, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:482392.20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Hadrien Tissandier, auditeur, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de Mme A ; Considérant ce qui
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:488196.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de l'office
Source officielleciv3
613722e4cd58014677402d11
8 octobre 1997
8 octobre 1997
Jean Z..., demeurant ..., 7°/ de Mme Valérie Z..., épouse D..., demeurant ..., 8°/ de Mme Dorothée Z..., épouse A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5b0b
12 mai 1992
12 mai 1992
Guy Y..., demeurant ... (15e), 2°) de Mme Marie, Colette C..., veuve Y..., demeurant ... (13e), 3°) de Mlle Dorothée Y..., demeurant ... (15e), 4°) de Mlle Delphine Y..., demeurant ... (15e), 5
Source officielle3ème Chambre
DTA_2106510_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 18 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Marianne Pouget, présidente ; Mme Dorothée Gazeau, première conseillère ; Mme Gladys Duroux, conseillère; Assistées de Mme
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473528.20240205
5 février 2024
5 février 2024
Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen,
Source officiellePage 81 sur 542