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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Section - 2e Chambre
DTA_2310305_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Délibéré après l'audience du 7 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, M. Frieyro, premier conseiller, M. Claux, premier conseiller.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2310405_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 27 juin 20223 à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente, - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, - Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2311068_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2311382_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2301159_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Véronique Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307366_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2305671_20250512
12 mai 2025
12 mai 2025
Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, M. Claux, premier conseiller, M. Frieyro, premier conseiller.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2305729_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - et Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2303568_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Délibéré après l'audience du 16 mai 2023 à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022364605
7 juin 2010
7 juin 2010
Boris Hermann A, annulé la décision du 10 avril 2006 par laquelle il a rejeté le recours hiérarchique de M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2209693_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 13 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Hermann-Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2210580_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Le président du tribunal administratif de Montreuil a désigné, Mme Véronique Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer en qualité de juge des référés, en application des dispositions de l'article
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2212694_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Délibéré après l'audience du 28 mars 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente ; - Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère ; - Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2214435_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 27 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère, Rendu public
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214606_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2203946_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2203950_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Hermann Jager, présidente, Mme Beugelmans-Lagane, première conseillère, Mme Renvoise, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre (J.U)
DTA_2207653_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Le président du tribunal administratif de Montreuil a délégué Mme Hermann Jager, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue au I bis de l'article L. 512-1 désormais
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86724
18 décembre 2002
18 décembre 2002
AGENCE IMMOBILIERE HERRMANN ayant son siège social 16, rue du 22 Novembre à 67000 STRASBOURG prise en la personne de ses représentants légaux audit siège 3) La SARL SOGEFA venant aux droits de la SARL
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88482
2 mars 2006
2 mars 2006
HERRMANN, Greffier. Le présent arrêt a été signé par Madame le Président M. ROULEAU et Madame M. HERRMANN, Greffier.
Source officiellePage 80 sur 408