Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721a6cd580146773f5a08
13 avril 1992
13 avril 1992
Monnet, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5a57
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Z..., de Me Baraduc-Benabent,
Source officielleciv2
613721a7cd580146773f5a5b
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Odent, avocat de Mme T., divorcée D., de Me Henry, avocat
Source officielleciv2
613721a8cd580146773f5b4e
18 mars 1992
18 mars 1992
Dubois de Prisque, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Roue-Villeneuve, avocat de Mme X..., née M..., de
Source officielleciv2
61372155cd580146773f2ea3
5 décembre 1990
5 décembre 1990
Monnet, avocat général ; Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Bonnet, les observations de Me Choucroy, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2401302_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2024, la commune de Colmar, représentée par Me Rouquet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2401784_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2024, la commune de Colmar, représentée par Me Rouquet, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2109734_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
son fils a fait l'objet d'un " placage " au sol par un de ses camarades lors d'un cours d'éducation physique et sportive ; il a souffert de contusions lombaires ; - son fils a reçu par la suite un caillou
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2300524_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
moratoires, au titre de la restitution de la retenue de garantie se rattachant au marché de réhabilitation de l'internat et de construction du bâtiment boulangerie / pâtisserie du lycée hôtelier de Plateau Caillou
Source officiellesoc
6079b0a59ba5988459c4f474
22 mars 1978
22 mars 1978
CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE GABRIEL X..., REPRESENTANT STATUTAIRE A CARTES MULTIPLES DEPUIS DECEMBRE 1954 DE LA SARL ETABLISSEMENTS ROUCHET
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049504303
11 avril 2024
11 avril 2024
Avenant 8 à l'accord d'entreprise CAILLAU du 27/02/2006
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052045621
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Avenant 9 à l'accord d'entreprise CAILLAU du 27/02/2006
Source officielleciv1
6137250fcd5801467741aa24
22 mai 2007
22 mai 2007
X... s'est blessé au genou en glissant sur un caillou lors d'une visite organisée par l'association Touring camping cariste caravanning France (TCCCF), dans la Vallée des loups, gérée par la société Parc
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e345
8 mai 1973
8 mai 1973
POUR " CHEMIN DE TERRE NON PRIORITAIRE " LE CHEMIN UTILISE PAR LA DEMANDERESSE LARGE DE 2,80 M NON SIGNALE, SIMPLEMENT EMPIERRE, ET DONT LES BAS-COTES SONT BRUTS POUR ETRE FORMES DE PIERRES ET DE CAILLOUX
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe738
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Roquette, ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 ) la société Faretex, dont le siège est ..., 2 ) la société Etablissements Meillassoux et Mulaton, dont le siège est ..., 59510 Hem
Source officielleChambre 02
69f5c209cdc6046d474f55c1
14 avril 2026
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026 2ème Chambre N° RG: 2025F00291 DEMANDEUR SAS STELLANTIS & YOU FRANCE SAS [Adresse 1] comparant par Me Isabelle CAILLABOUX du cabinet SELARL
Source officielle1ère Chambre
63d0d64681a7b805de12b7bc
24 janvier 2023
24 janvier 2023
en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène DAOULAS de la SELARL DAOULAS-HERVÉ ET ASS., Postulant, avocat au barreau de QUIMPER Représentée par Me Isabelle CAILLABOUX
Source officiellePôle Civil section 2
69ceef1bcdc6046d47ea21eb
2 avril 2026
2 avril 2026
exercice domicilié ès qualités au siège social sis [Adresse 1] représentée par Maître Bruno GUIRAUD de la SCP SPORTOUCH BRUN, GUIRAUD, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER et Me Isabelle CAILLABOUX
Source officielle5ème chambre sociale PH
62c52987a2c4236379079a01
5 juillet 2022
5 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Virginie HUET, Conseillère M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100035
14 janvier 2016
14 janvier 2016
(la SCP), la société GC financière (la cessionnaire) a fait l'acquisition des parts représentatives du capital de la société hôtelière du Gros Caillou ; que la cessionnaire a engagé une action indemnitaire
Source officiellePage 80 sur 737