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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02091_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

Frémont, rapporteur public, - les observations C Alphonse, substituant Me Azoulay, pour M. et Mme D, et C ,G, substituant Me Benjamin, pour la communauté des communes giennoises. " Article 2 : La présente

Source officielle

Page 80 sur 445

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Annonces BODACC24 033 résultats

Journal officiel
Créations

BAAN, Laszlo Benjamin

SIREN 106736879Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

14/07/2026

Voir →

Radiations

KOLIC, Benjamin, Bahto

SIREN 948746664Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

ARDILOUZE, Léo, Dominique, Benjamin

SIREN 841765068Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

14/07/2026

Voir →

Créations

Laurent, Benjamin

SIREN 106958697Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

14/07/2026

Voir →

Créations

LEMAN, Benjamin

SIREN 528099443Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

14/07/2026

Voir →

TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e536f3cdc6046d47d432b9

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/03/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 018223 Débiteur(s): BT MULTISERVICES (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : TAIRECHE Benjamin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2506127_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

B..., représentés par Me Caillaud, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 25 avril 2025 par lequel le maire de la commune de Parempuyre a accordé à la société Benjoin AQ un permis de construire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303999_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SNC Benjoin AQ est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e98

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

Z... et 3.000 euros à monsieur Benjamin Z....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510611_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

D..., représentée par Me Bensmaine, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre à l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64a50c50b8594705dbfcc95a

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Portalis : DBVO-V-B7H-DDF7 Décision déférée : ordonnance du 27 mars 2023 rendue par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de CAHORS Ordonnance rendue le 3 juillet 2023 par Benjamin

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

6866d5c6d33109fd079b2117

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

AA ALU, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Benjamin LAFON, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.U.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

660ef018fbb79e8fd3d32c11

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[N] IMMOBILIER [Adresse 7] [Localité 6] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 S.A.R.L.

Source officielle
CA

16e chambre

5fdc5e902fcb278259c08679

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

53A 16e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 29 NOVEMBRE 2018 N° RG 16/08492 - N° Portalis DBV3-V-B7A-RD5S AFFAIRE : Benjamin

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d383e5cdc6046d47490d1d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[S] [P] [B], demeurant [Adresse 3] Etats-Unis et [Adresse 4], Etats-Unis Partie défenderesse : assistée de AARPI GAILLARD BANIFATEMI SHELBAYA SIINO – Mes Benjamin SIINO et François BORDES Avocat (R257)

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63cb92a69c02507c9078dc44

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

SOPERCO FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin CRESPY Me François GARGAM Décision déférée à la Cour : Ordonnance du juge de

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6618cef87935f50008be4015

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

domicilié en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6794815f0175ed452fca5994

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

BEROUD de la SELARL BENJAMIN BEROUD, avocat au barreau de CHAMBERY S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100757

Cassation

7 juin 2012

7 juin 2012

éligible pour la réassignation chirurgicale, qu'elle attend légitimement », le certificat médical du psychiatre D... établi le 3 avril 2008 qui certifiait que la patiente « présente un syndrome de Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Benjamin Xc/Monsieur Joseph Y

6253ccebbd3db21cbdd91b3a

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 15 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 6068 Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6363685737e31b7f744449e2

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

027 000 Francs CFP Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 4] NOUVELLE-CALÉDONIE Représentée et assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-1

634658fec024d1adffef7431

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

- N° Portalis DBVB-V-B7D-BD6N4 Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCES [Adresse 3] C/ SARL ALPILLES LUBERON NETTOYAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

JLD

69d028facdc6046d47076e26

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PLEX à : - l’avocat Le : 03 Avril 2026 Notification par remise de copie à Monsieur le Procureur de la République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt six, le trois Avril Nous, Benjamin

Source officielle
TJ

JLD

69d028fecdc6046d47076e7f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

PLEX à : - l’avocat Le : 03 Avril 2026 Notification par remise de copie à Monsieur le Procureur de la République ___________________ Le Greffier, l’an deux mil vingt six, le trois Avril Nous, Benjamin

Source officielle