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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SOJAM, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle6ème chambre 2ème section
69e67397cdc6046d47ef71fb
9 avril 2026
9 avril 2026
défaillant représentée par Maître Catherine BONNEAU de la SELARL KAPRIME SOCIETE D’AVOCATS - #C0800 représentée par Maître Alberta SMAIL de la SELARL REIBELL ASSOCIES - #L290 représentée par Maître Alexis
Source officiellePS ctx technique
69d7f78acdc6046d47aef373
8 avril 2026
8 avril 2026
par Mme Océane [A] (Salarié) muni d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur LE MITOUARD, Vice-président Monsieur IMOMA BASSONG, Assesseur Monsieur SOHET, Assesseur assistés de Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6707702c81e733ee26982f3d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ASSOCIATION FEDERATION LORRAINE ASSOCIATIVE NANCEI ENNE DES ETUDIANTS DU RASSEMBLEMENT HIVERNAL, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège, représentée par Me Alexis
Source officielle3ème chambre 2ème section
668839df342d338c20d31382
5 juillet 2024
5 juillet 2024
du : 27 Avril 2022 Désistement ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [X] [Adresse 1] [Localité 4] (ETATS UNIS) représentée par Maître Alexis
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc295e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc296b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 09 janvier 2025 par Paul RIANDEY, Vice-président assisté de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffier Le président
Source officielle1ère Chambre civile
678189116d34da2cbdcddbef
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies certifiées conformes SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES (Me Hervé ASTOR) SELARL BLT DROIT PUBLIC (Me Alexis [Localité 8])
Source officielleChambre Commerciale
6793332932b173f45a7c8db5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
sis [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE Et S.A.S.
Source officielleChambre Commerciale
67f0bc628f7cbd382f4d31b9
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 10] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexis
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
679a7fa1e9a46d1f5a762dd4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : ALLEGRE Thierry ZERGUA Malek La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
679a7fdee9a46d1f5a762e60
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : ALLEGRE Thierry ZERGUA Malek La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b2b329fd6229a4e58a3a4c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
- saisine CMRA le 12/02/2020 AT du 22/03/2018 - consolidation le 20/12/2019 - Taux 3 % partie demanderesse Société [9] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Denis ROUANET substitué par Me Alexis
Source officielleChambre Commerciale
68f1d5c70b565ec7590f7cdb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE Vu la déclaration d'appel enregistrée le 13 juin 2025 au greffe
Source officielleService des référés
68f7d04877f30025a6693395
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE La société FRUCTIPIERRE [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat l’AARPI VOLT Associés, prise en la personne de Maître Alexis
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb091cdc6046d473a11f5
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officiellePS ctx protection soc 5
6a0cb099cdc6046d473a1299
19 mai 2026
19 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 19 mai 2026 par : COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur BEHMOIRAS, Vice-Président Madame SAIDI, Assesseur Madame JOURDAIN, Assesseur assistés de Alexis QUENEHEN
Source officiellecr
61372623cd580146774233d8
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Alexis, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2001, qui, pour violences en réunion, les a chacun condamnés à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2015:AV15006
14 septembre 2015
14 septembre 2015
Alexis Contamine, conseiller référendaire rapporteur, assisté de Mme Mathia, greffier en chef au service de documentation, des études et du rapport et Mme Marcadeux, directeur de greffe.
Source officiellecr
édure suiviec/Alexis Y
61372532cd5801467741bc59
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Jacky, partie civile, contre l'arrêt de cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 25 mai 1989, qui, dans une procédure suivie contre Alexis Y... du chef de coups ou violences volontaires, n'a pas
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