AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2506000_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
C ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et leur suivi ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2512044_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
différents facteurs qui y auraient concouru en recherchant, à cet égard, quelle incidence sur la survenance du dommage ont pu avoir la présence d’autres pathologies, l’âge de Mme C... ou la prise d’un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2307696_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Mme D née le 5 octobre 1997, fait valoir qu'elle souffre d'épilepsie depuis l'âge de sept ans et qu'elle a subi le 8 mars 2022, une cortectomie temporale antérieure gauche et hippocampo-amygdalectomie
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305810_20240809
9 août 2024
9 août 2024
B G que le centre hospitalier lui communiquera sans délai notamment tous documents relatifs aux examens, soins et à l'intervention chirurgicale il a fait l'objet à compter du 7 juin 2022, les traitements
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2428477_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
C et les soins et prescriptions antérieurs à son admission à l'hôpital Lariboisière, l'état pathologique du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; décrire son
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2429014_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Soutenant que depuis cette intervention chirurgicale, elle souffre de douleurs de type paresthésie, compression, tiraillement au niveau de la face antérieure de la cuisse, du genou et du mollet droits,
Source officielleChambre 2
DTA_2100141_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Il soutient que : - il n'a pas été informé des risques d'un traitement par Nivolumab ; - l'hôpital ne démontre pas avoir bien prodigué ce nouveau traitement et avoir effectué une prise en charge adaptée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220225_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Une infection Mycobacterium avium a été mise en évidence fin 2016 et un traitement par Ethambutol mis en place.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401577_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A a déjà dû stopper deux traitements antérieurs à base de deux autres molécules psychotropes qu'il ne tolérait pas et qu'il ne peut faire l'objet d'un traitement à base de clozapine en raison d'une neutropénie
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2302121_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2303311_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2210672_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Mme Bdomicilié 2 rue du Docteur Delafontaine à Saint-Denis (93200 alors âgée de 26 ans a subi une adénectomie à l'hôpital Bichat le 9 novembre 2020 suite à une tuberculose ganglionnaire cervicale traitée
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2222858_20230208
8 février 2023
8 février 2023
du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5eea6533065f551ea0
4 avril 2025
4 avril 2025
du bois » ; à aucun moment du rapport, il ne constate la présence au moment du diagnostic de tels insectes ou champignon et selon les informations qui lui ont été données les pannes auraient été antérieurement
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2502695_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
déterminer si elle est nosocomiale ; de donner tous les éléments utiles d’appréciation sur les responsabilités encourues et rechercher si d’autres pathologies, l’âge de la requérante ou la prise d’un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2517458_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins prodigués et leur suivi ont été consciencieux, attentifs, diligents et conformes aux données acquises
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310722_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
différents facteurs qui y auraient concouru en recherchant, à cet égard, quelle incidence sur la survenance du dommage ont pu avoir la présence d'autres pathologies, l'âge de Mme D ou la prise d'un traitement
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2312968_20240226
26 février 2024
26 février 2024
du requérant ayant conduit aux soins, aux interventions et aux traitements pratiqués ; 3°) donner son avis sur le point de savoir si les diagnostics établis et les traitements, interventions et soins
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2319866_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
1°) prendre connaissance de l'intégralité du dossier médical de Mme B ; convoquer et entendre les parties et tous sachant ; 2°) décrire l'état de santé de Mme B et les soins et prescriptions antérieurs
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2220625_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
C et les soins et prescriptions antérieurs à son admission dans le Groupe hospitalier universitaire Paris psychiatrie et neurosciences à hôpital Sainte-Anne, et les conditions dans lesquelles il a été
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