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1 677 résultats pour « onduleur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

616243bf1217cad6c0164911

Appel

27 juin 2014

27 juin 2014

[V] est réalisé, mais il s'agit d'un changement de vie non choisi avec des répercussions sur sa promotion professionnelle du fait de l'état psychique qui ne permet pas le contact avec les onduleurs.

Source officielle

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Annonces BODACC97 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANTILLES ONDULEURS SERVICES S.A.S.U

SIREN 851319772Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de fort de france

16/07/2026

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Dépôts des comptes

RIELLO ONDULEURS

SIREN 392916938Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ARMOR ONDULEURS

SIREN 794274985Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

30/01/2026

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Dépôts des comptes

BATTERIES ONDULEURS SERVICES

SIREN 840164826Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

23/10/2025

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Dépôts des comptes

BATTERIES ONDULEURS SERVICES

SIREN 840164826Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

19/10/2025

Voir →

CA

6ème Chambre

660f94f3a40f8b0008cb73c1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

société Ecorenove, exerçant sous l'enseigne Habitat Enr, la fourniture, la pose et la mise en service d'une installation photovoltaïque composée principalement de 10 panneaux photovoltaïques et 10 micro-onduleurs

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10929bf9fd47c90a13a94

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Le 23 février 2017, l'onduleur été livré, avec une fiche de réception sans réserve des travaux signée. Par acte d'huissier de justice en date du 24 avril 2019, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100618

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

L'arrêt relève que, si le bon de commande ne désigne pas le modèle de l'onduleur et ne mentionne pas explicitement le prix global, M.

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213b1

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

pas légalement justifié sa décision " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, que le 16 juillet 1996, alors qu'il procédait au déchargement de son camion dans l'enceinte de la société Cenpa Ondule

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101456

Cassation

11 décembre 2013

11 décembre 2013

accessoires, et considère que participent de l'inexécution des contrats principaux l'existence de malfaçons dans l'installation des panneaux photovoltaïques, l'absence de livraison et de pose d'un onduleur

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A

660cf26a7c1ccb0008628eeb

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

ONDULINE FRANCE S.A.M.C.V. SMABTP S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2500700_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

courant faible, lancée par le conseil départemental de Mayotte ; 2°) d’annuler la décision par laquelle le conseil départemental de Mayotte a rejeté son offre pour le lot n°3 « fourniture et pose d’onduleurs

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2201526_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

lui verser une somme de 4 221,84 euros TTC augmentée des intérêts au taux contractuel de 1,26% à compter des 30 octobre 2021 et 22 janvier 2022 au titre d'un marché de prestations de maintenance d'onduleurs

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

662b43dffe25450008314a4e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

outre la puissance de l'onduleur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d89382cdc6046d47bbe549

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Enphase, câblage bus 220 V, passerelle envoy-reporting Internet et la reprise de 3 onduleurs en état de marche au prix de 20 000 euros TTC.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

653b599d502b828318c4e55d

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

La cour constate que la marque des panneaux (Solarworld) et de l'onduleur (Enphase) figurent bien au bon de commande contrairement à ce qui est soutenu.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

631ade1cf575634f1371ede9

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

a également noté que si dans les prestations à la charge du vendeur figurent les démarches administratives et la déclaration préalable de travaux, rien n'est indiqué concernant le raccordement de l'onduleur

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e716

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

identique selon schéma unifilaire, à savoir 75 modules / onduleur, avec 3 chaînes de 13 modules et 3 chaînes de 12 modules).

Source officielle
CA

1ère Chambre

6033f760494417a7ce76b5dd

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[X] avec la société Groupe Solaire de France, il est constant que les démarches administratives et techniques relatives : - au raccordement de l'onduleur au compteur de production, - à l'obtention du

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

69df1d09cdc6046d4747605c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

Caractéristiques des modules photovoltaïques : GSE Solar - puissance 305 Wc Caractéristiques des onduleurs : micro-onduleur Enphase Pack batterie de stockage : Enphase technologie LFP (lithium, fer

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6888572cdbf0f4a9225a7703

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

[M] [G] par la société à responsabilité limitée Solarpros comprenant la fourniture et la pose de 16 panneaux photovoltaïques, un onduleur et un kit d'étanchéité pour un prix total TTC de 21 250 euros TTC

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd92f89b0c5880f3171395e

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Les 15 janvier et 18 mai 2014, les époux [W] adressaient à la société Universel Energie un courrier de réclamation par lequel ils indiquaient que si l'onduleur n'affichait plus de messages d'erreurs depuis

Source officielle
CC

cr

61372585cd5801467741e74a

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

nouvelle construction ne pouvaient être réalisés sans permis de construire dès lors qu'ils ont eu pour effet de transformer un hangar ne comportant que deux murs et une charpente couverte de matériau ondulé

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007650340

Admin. suprême

28 janvier 1977

28 janvier 1977

MATERIEL DE FONDERIE POUR L'ETABLISSEMENT MONETAIRE DE PESSAC ; QUE, PAR LETTRES DES 30 AOUT ET 8 OCTOBRE 1971, LA SOCIETE A FAIT CONNAITRE LES DIFFICULTES TECHNIQUES RENCONTREES DANS LA REALISATION D'UN ONDULEUR

Source officielle