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964 résultats pour « fissures sur des vitrages »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1re chambre civile

660ef271fbb79e8fd3d34119

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

: la somme de 12.048,72i TTC Porte de garage : la somme de 500i TTC Porte d’entrée : la somme de 3.500i TTC Vitrage de porte de vestiaire : la somme de 874,17i TTC Miroir de la salle de bain : la

Source officielle

Page 8 sur 49

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CC

civ1

écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X

613722d1cd58014677401e0d

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

André X..., demeurant à Marchand, 15220 Vitrac, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300959

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

A..., sans dire que cette fenêtre devrait présenter les mêmes dimensions pour son ouverture et sa fermeture et devrait comporter un vitrage en verre laissant passer normalement la lumière ; Aux motifs

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2103067_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

France des documents comptables et de facturation propres à la société Vicbag LLC.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301318

Cassation

30 octobre 2012

30 octobre 2012

I (sur laquelle apparaît le niveau du terrain naturel avant la construction des époux Y...) et la figure 2 que, même si avant la construction de la maison des époux Y... le terrain naturel s'élevait en

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310320

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

K... son épouse, par la voie carrossable existante sur cette parcelle figurée en lignes tiretées sur le plan cadastral de la commune ; AUX MOTIFS QUE pour rejeter la demande des consorts T... tendant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2406644_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

aux fissures au sol.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852bd

Appel

12 janvier 2001

12 janvier 2001

de ses prétentions, Mademoiselle X... a exposé qu'après son emménagement, elle avait découvert que les deux appartements étaient très bruyants et a proposé pour y remédier l'installation d'un double vitrage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200308

Cassation

22 février 2012

22 février 2012

attaqué d'AVOIR taxé à la somme de 18. 141, 14 € le montant des frais dus par la société GMD à Maître Luc X... au titre de son intervention dans le processus alors envisagé de vente par les SCI Le virage

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64ae4b2ba1775905dba3bcdc

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Nous constatons une fissure au niveau de l'allège de la fenêtre de l'étage.

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CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00080_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

B..., représentant légal et dirigeant de la société Vicbag LLC, filiale russe de la société Vicbag France, est domicilié en France, à Paris.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696931cccdc6046d476daeb5

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

L'état des lieux d'entrée du 30 mai 2018 met en exergue que le logement présente de nombreuses traces d'humidité, des fissures et des peintures écaillées.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009395_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

par la société TPPL, sous la maîtrise d'ouvrage de la commune de Loire-Authion, entre les mois de septembre 2015 et novembre 2015, ont causé la chute de joints et l'apparition et l'aggravation de fissures

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00561

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

fardeaux de lingots de plomb d'un poids total de 25,040 tonnes sur un camion de la société Most en vue de leur transport jusqu'au port du Havre ; qu'à l'arrivée, l'ensemble routier s'est retourné dans un virage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a5

Appel

29 février 2012

29 février 2012

regard de leur nature en fonction du siège de ces derniers ; Attendu ainsi s'agissant du revêtement carrelé de la terrasse du rez-de-chaussée que cette dernière présente de nombreuses tâches et fissures

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63cb92b69c02507c9078dcb5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ainsi, ils ont exigé le changement de propriété des vitrages, ceux-ci prévus initialement pour leur retard à l'effraction ont été changés pour des vitrages mieux isolants énergétiquement.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b05544cdc6046d472d83ed

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[I] Autos La [Localité 1] de Marlet Saint [Adresse 1] [Localité 2] Loire [Localité 3] Inscrit au RCS sous le numéro 979 892 692 Activité : Mécanique automobile, entretien, réparation, carrosserie, vitrage

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00625

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

X... : « échange Vintage/ M.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2022559_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

se désagrége[aient] lorsqu'on les sollicit[ait] mécaniquement (chocs et vibrations sur les vitrages) lors des démontages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89532

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

du carrelage et au vitrage (coulures de mastic), -que la non-conformité des installations de chauffage et d'eau a été révélée le 30 mars 2000 après expiration des garanties décennale et " dommages-ouvrage

Source officielle