Codes de loi français

LEGIARTI000030342036

Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien(ne) supérieur(e) du transport aérien et maritime de marchandises travaille dans un contexte international.

Article L3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 35 > 93

productions locales et d'assurer la coordination des actions de communication et de promotion relatives aux productions locales ; 6° D'encourager la mise à disposition de solutions ou méthodes de lutte contre les ennemis des cultures adaptées aux contextes

Article Annexe

alinéa du b ci-dessus, l'objet, le calendrier et les conditions de réalisation de l'expertise font l'objet d'une concertation entre l'organisme chargé de la réalisation de l'expertise et le commanditaire de l'expertise, selon des modalités adaptées au contexte

Article L115-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 87 > 62

L. 3111-1 du code général de la propriété des personnes publiques, la sortie de ses collections d'un bien culturel relevant de l'article L. 2112-1 du même code ayant fait l'objet d'une spoliation entre le 30 janvier 1933 et le 8 mai 1945, dans le contexte

Article Annexe I

Contexte professionnel -le secteur socioculturel et socioéducatif, Les appellations les plus fréquentes sont les suivantes : Secteurs d'interventionAppellations métierSocioculturel et socioéducatifAdjoint territorial d'animation socialeAdjoint

Article Annexe IIa

Contexte professionnel : Au sein de l'entreprise et sur le chantier .

Article Annexe II

Pertinence de l'analyse de la situation relationnelle - la situation relationnelle est analysée en fonction de la personne et du contexte ; 2.

Article ANNEXE I b

X X Description des compétences professionnelles C1 : COMMUNIQUER C1. 1 : Compléter et transmettre des documents UP 1 BC 1 Compétences Conditions Critères d'évaluation Prendre connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte

Article Annexe IIa

sélectionner des informations x C 112 Identifier les personnes ressources x C 113 Décoder : - des documents d'organisation - des documents techniques x C 21 Analyser la situation professionnelle au regard de la commande et du contexte

Article 1

Au cours de la discussion, le jury pourra interroger le candidat sur un ou deux cas pratiques et compléter l'entretien par des questions portant sur l'analyse du contexte économique et social dans lequel l'inspecteur du travail est appelé à évoluer.

Article 42

En tant que de besoin, l'arrêté prescrit le contrôle périodique de la qualité des eaux souterraines, à partir de points de prélèvement existants ou par aménagement de piézomètres, sur ou en dehors de la zone d'épandage selon le contexte hydrogéologique

LEGIARTI000024944206

2 : Mobiliser des repères historiques, géographiques et socio-économiques pour se situer dans la société C 3 : Mobiliser des connaissances de base dans les domaines scientifiques et techniques C 5 : Identifier les éléments de contexte

Article Annexe 1

Acteurs, message, canal, contexte, stratégies, sens. 1.3.

Article Annexe III

Replacés dans leur contexte, les exemples locaux ou régionaux sont privilégiés.

Article R122-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 33

Lorsqu'elle constate qu'un projet est susceptible d'avoir des incidences notables sur l'environnement d'un autre Etat membre de l'Union européenne ou partie à la convention du 25 février 1991 sur l'évaluation de l'impact sur l'environnement dans un contexte

Article Annexe 2

. - Constituer une équipe pluridisciplinaire autour d'une démarche d'ETP : Compétences techniques : Situation 2 : analyser le contexte et concevoir une démarche d'ETP Activité 4. - Collecter et analyser des données dans la littérature et auprès

Article Annexe II

E1 3 Ecrit et oral 3 Ecrit 2 h 30 C5 : Identifier les éléments de contexte de l'activité. C6 : Présenter les composantes et le fonctionnement d'un processus production dans une perspective de durabilité.

Article 12

L'entretien permet d'évaluer l'aptitude du marin à communiquer en français dans un contexte professionnel courant et concret.

Article Annexe II c

Epreuve E1 : langue française, langages, Elle valide la capacité C1 Communiquer dans un contexte social et professionnel en mobilisant des références culturelles .