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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1/5/1 chambre du conseil

677ecfe9b01eea4cf01a4322

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

360 et suivants du code civil ; Après avoir vérifié que toutes les conditions de la loi sont remplies ; LE TRIBUNAL, PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION SIMPLE DE : [C]

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d6ab8acdc6046d478f9139

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

360 et suivants du code civil ; Après avoir vérifié que toutes les conditions de la loi sont remplies ; LE TRIBUNAL PRONONCE, avec toutes les conséquences de droit, L'ADOPTION [Localité 2] de :

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

686ecf2772b5e5e648cbcfe9

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[W], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 6

686ecf2872b5e5e648cbcffd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Z], les pièces à l’appui, et les conclusions du Ministère Public, Le Tribunal, après en avoir délibéré, a rendu la décision suivante ; [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Vu les articles

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

68263d711bda0e3a8e192ab9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Le Tribunal, statuant publiquement, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse et en premier ressort, Vu les articles

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee14b9f14d1b7763c88f

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ; Vu l'article

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

66a7ee15b9f14d1b7763c8a1

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

353-1 du code civil, Vu les articles 360 et suivants du code civil, Vu les articles 1166 et suivants du code de procédure civile, Prononce l'ADOPTION [Localité 10] par : Monsieur [Z], [J] [M] né le

Source officielle
TJ

1/5/1 chambre du conseil

69d6ad2acdc6046d478fac28

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

360 et suivants du code civil et étant rappelé qu’en cas d’adjonction du nom de l’adoptant au nom de l’adopté, ce double nom devient insécable et est transmis en intégralité aux descendants de l’adopté

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

6793f504dc35c03afb70faf4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

gracieuse et en premier ressort, DECLARE Monsieur [K] [F] agissant en sa qualité d'héritier de [W] [F] recevable en son action ; DIT que Madame [T] [F] épouse [N] n'a pas qualité à agir ; Vu les articles

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a2081f0cdc6046d47fe8d1a

T. Judiciaire

3 juin 2026

3 juin 2026

Il a été statué ainsi qu'il suit : LE TRIBUNAL, Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ; Vu les articles 360 et suivants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd85568

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Y... demande à la Cour vu les articles 360 et suivants du Code civil : - de dire et juger Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c875bd3db21cbdd8556b

Appel

11 avril 2001

11 avril 2001

Y... demande à la Cour vu les articles 360 et suivants du Code civil : - de dire et juger Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c62

Appel

25 mars 2004

25 mars 2004

360 alinéa 2 du code civil pour prononcer l'adoption simple.

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

68e976f03ea43407b912b296

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil, 370 et suivants du Code Civil ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de 

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

68e976f63ea43407b912b3bb

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil, 370 et suivants du Code Civil ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de 

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

69681662cdc6046d4752c1f5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

360 et suivants du Code Civil, 370 et suivants du Code Civil ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de 

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

69741ca4cdc6046d477fcc54

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

360 et suivants du Code Civil, 370 et suivants du Code Civil ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de 

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

68e976f73ea43407b912b3cf

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil, ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de : [X] [T] né le [Date naissance

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6719449b1486831808a00c58

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

871 du code de procédure civile, les parties ne s’y étant pas opposées.

Source officielle
TJ

Chambre 1.4 sur requête

68e976f63ea43407b912b3b5

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

360 et suivants du Code Civil, 370 et suivants du Code Civil ainsi que les articles 1165 et suivants du Code de Procédure Civile, PRONONCE avec toutes ses conséquences de droit, l'adoption simple de 

Source officielle

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