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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2209158_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Timothée Gallaud, président ; - les observations de Me Zaregradsky, substituant Me Levy, avocat de Mme B ; - et les observations de Mme B.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100362
2 avril 2014
2 avril 2014
Timothée et Gaël X... et Mme Marie-Laure X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette leur demande et les condamne à payer la somme globale de 3 000 euros à M.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200195_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les difficultés qui s'élèvent en matière de contravention de grande voirie, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère chambre
DTA_2105496_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société Aerolis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902753_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président. - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902755_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902756_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902807_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902811_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2111140_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2200134_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les difficultés qui s'élèvent en matière de contravention de grande voirie, en application de l'article L. 774-1 du code de justice administrative
Source officielle1ère chambre
DTA_2104612_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Timothée Gallaud, président, - les conclusions Mme Sophie Delormas, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnail, avocate de la société Aerolis. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2312993_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Timothée Gallaud, président, - et les observations de Me Megherbi, avocat de Mme D épouse C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2313160_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410278_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Timothée Gallaud, président, - et les observations de Me Dogan, avocat de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC005915900
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Timóteo Ferreira et H.A. Timóteo Ferreira, et est représentée devant la Cour par M e M. de Carvalho, avocat à Caldas da Rainha.
Source officielle2ème Chambre
677ee163b01eea4cf01a7b7b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
. : 23/02796 N° Portalis DB3R-W-B7H-YJD5 N° Minute : AFFAIRE [Y] [P] C/ [Z] [B] Copies délivrées le : A l’audience du 10 Décembre 2024, Nous, Timothée AIRAULT, Juge de la mise
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA01406_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 juillet 2023, et un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025 et qui n’a pas été communiqué, Mme E..., représentée par la SELARL Timotei et
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2400967_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
déclaration préalable DP 35206 23 M0072 déposée par la société Free Mobile, pour l'installation d'une station relais de radiotéléphonie sur la parcelle cadastrée section AI n° 132 sise lieudit " La Timottière
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2200753_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Timothée Gallaud, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice
Source officiellePage 8 sur 81