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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
Thierry X...
Page 8 sur 275
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6 juillet 2016
5 SS
CETAT:CETATEXT000007809272
26 octobre 1992
Thierry X..., demeurant ... ; M.
1ère Chambre
DTA_2103930_20230202
2 février 2023
La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.
1ère chambre
DTA_2100767_20230530
30 mai 2023
Vu : - le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
cr
61372523cd5801467741b41b
13 juin 1991
Thierry, LA SOCIETE IMMOBILIERE PARISIENNE DE GESTION, civilement responsable, contre un jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 31 mai 1990 qui, pour émission de bruits occasionnant
7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007847502
12 avril 1995
Thierry X..., pour abandon de poste ; 2°) de rejeter la demande de M.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007837173
5 novembre 1993
Thierry X..., domicilié à la Maison d'arrêt de la Santé, ... ; M.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007872627
8 juillet 1994
Thierry X..., consécutive au congé délivré à M.
3 SS
CETAT:CETATEXT000007763866
10 août 1988
Thierry X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 29 mai 1986 par laquelle la commission départementale des handicapés de Paris a maintenu la décision
6253c923bd3db21cbdd875b7
12 mai 2005
"un contrat de vente sous conditions suspensives" ; que par e-mail du 10 novembre 2001, Monsieur Thierry Y... faisait savoir à Monsieur Jean-Luc X...
2 SS
CETAT:CETATEXT000007778740
23 mai 1990
Thierry X..., demeurant ..., M.
7 SS
CETAT:CETATEXT000007988784
19 mai 1999
Thierry X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 1er septembre 1998, présentée par M.
CETAT:CETATEXT000007805310
11 décembre 1991
octobre 1951 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de M.
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007848505
10 octobre 1994
n° 76-313 du 7 avril 1976 modifié par le décret n° 85-462 du 24 avril 1985 ; Vu le décret n° 81-916 du 10 octobre 1981 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ;
Procédures Collectives
69db53eacdc6046d47f6460f
28 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, juges.
69db6533cdc6046d47f76341
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69db6be6cdc6046d47f7d172
69db6d20cdc6046d47f7e5a4
6 SS
CETAT:CETATEXT000007983810
22 février 1999
Thierry X... demeurant ... ; M.