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5 492 résultats pour « Thierry DECRESSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93019

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

Thierry X...

Source officielle
CA

Page 8 sur 275

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Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93425

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Thierry X...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007809272

Admin. suprême

26 octobre 1992

26 octobre 1992

Thierry X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103930_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

La requête a été communiquée au centre hospitalier de Château-Thierry qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100767_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Vu : - le décret n° 2016-151 du 11 février 2016 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CC

cr

61372523cd5801467741b41b

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

Thierry, LA SOCIETE IMMOBILIERE PARISIENNE DE GESTION, civilement responsable, contre un jugement du tribunal de police de PARIS, en date du 31 mai 1990 qui, pour émission de bruits occasionnant

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007847502

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Thierry X..., pour abandon de poste ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007837173

Admin. suprême

5 novembre 1993

5 novembre 1993

Thierry X..., domicilié à la Maison d'arrêt de la Santé, ... ; M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007872627

Admin. suprême

8 juillet 1994

8 juillet 1994

Thierry X..., consécutive au congé délivré à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007763866

Admin. suprême

10 août 1988

10 août 1988

Thierry X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision en date du 29 mai 1986 par laquelle la commission départementale des handicapés de Paris a maintenu la décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b7

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

"un contrat de vente sous conditions suspensives" ; que par e-mail du 10 novembre 2001, Monsieur Thierry Y... faisait savoir à Monsieur Jean-Luc X...

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007778740

Admin. suprême

23 mai 1990

23 mai 1990

Thierry X..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007988784

Admin. suprême

19 mai 1999

19 mai 1999

Thierry X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Strasbourg le 1er septembre 1998, présentée par M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007805310

Admin. suprême

11 décembre 1991

11 décembre 1991

octobre 1951 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu : - le rapport de M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007848505

Admin. suprême

10 octobre 1994

10 octobre 1994

n° 76-313 du 7 avril 1976 modifié par le décret n° 85-462 du 24 avril 1985 ; Vu le décret n° 81-916 du 10 octobre 1981 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ;

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db53eacdc6046d47f6460f

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6533cdc6046d47f76341

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6be6cdc6046d47f7d172

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6d20cdc6046d47f7e5a4

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007983810

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle