Y..., ès qualités, fait encore grief à l'arrêt d'avoir confirmé l'ordonnance qui a admis la créance de la banque pour la somme de 1 982 057,31 francs au titre du solde restant dû sur un prêt de 3 700 000

de 367 133,60 francs en réparation de son préjudice corporel soumis à recours ; "aux motifs que le préjudice corporel soumis à recours doit être évalué à la somme de 367 133, 60 francs; que par

X... a réglé une somme de 50 000 francs à M. B..., créancier de M.

La société Le Marcory fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société KDI la somme de 20 344,67 euros au titre du solde de sa facture impayée, alors « que le juge ne peut méconnaître les

X... la somme de 58 363 francs au titre du solde du prix de la cession intervenue entre les parties, alors, selon le pourvoi, qu'il était admis entre celles-ci que le prix net de la cession était de 1

La SCI fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à Mme [Q], ès qualités, la somme de 86 313,52 euros au titre des charges impayées arrêtées au 2 décembre 2022 avec actualisation au jour du paiement

X... une somme à titre de solde de salaire et à lui remettre des documents rectifiés ainsi qu'un exemplaire original du reçu pour solde de tout compte, pour les motifs exposés dans le mémoire susvisé,

constaté qu'une somme restait due au titre du solde du prix de vente et que l'instance entraînait pour le vendeur un préjudice en raison du retard apporté au paiement de ce solde, la cour d'appel en a

X..., en paiement d'une somme de 824 817 francs au titre du solde des prêts, et a demandé aux époux Z... le paiement d'une somme de 35 320,41 francs représentant le solde débiteur d'un compte courant ;

Y... une somme au titre du solde de ses honoraires et des dommages-intérêts au titre de son préjudice moral et de rejeter ses demandes reconventionnelles ; Mais attendu qu'ayant retenu, par motifs propres

de 197 018,65 euros avec intérêts au taux légal, en incorporant dans l'actif de la communauté les soldes des comptes bancaires constitués d'avoirs qui lui appartiendraient en propre ; Attendu que la

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la société Open à payer à la société Solo la somme de 80.000 euros, dit que ce montant viendrait se compenser avec

, après avoir condamné la société Nélios à payer à la société Cépages Solar les sommes de 115 911,35 euros et de 7 655,50 euros, et condamné la société Cépages Solar à payer à la société Enr du Forez,

"la somme de 4800 francs à titre d'indemnité et pour solde de tous comptes" étant précisé que cet accord "comporte désistement réciproque d'instance et d'action" ; qu'en estimant au contraire, par voie

Une étude de sol a été confiée à la société CEBTP Solen, aujourd'hui dénommée Ginger CEBTP (la société CEBTP). La société IMC a conclu un marché de travaux avec la société F...

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Y..., en sa qualité d'ancien associé de la SCI, à verser à la banque la somme de 583 304,83 francs dans la mesure de la totalité du solde débiteur au 15 janvier 1996, sans avoir déduit du montant de la

leurs créances respectives, la somme de 31 392,95 euros et de la condamner à payer à l'architecte la somme de 49 753 euros, au titre du solde de ses honoraires, outre les intérêts au taux légal à compter