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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch. 9 REFERES
677ef54cb01eea4cf01ab610
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALIREZAI, en la personne de Maître [S] [J] [K], demeurant Immeuble le Mazière rue René Cassin - 91000 EVRY, dont le siège social est sis 1065 AVENUE RAYMOND PINCHARD - 54000 NANCY représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509567_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Schaeffer ; - et les observations de M. A....
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2527690_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M. Schaeffer, - et les observations de M. A....
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111889
6 juin 2012
6 juin 2012
Sur le plan individuel Schaller-Bossert - Versement de la satisfaction équitable (5 000 euros au titre du dommage moral et 8 537 euros au titre des frais et dépens).
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300441_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 septembre 2023, Mmes A, Vaimiti Ah-Scha et Teura Manaois ont saisi le juge des référés statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2518918_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Schaeffer pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519707_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Schaeffer, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2532537_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507609_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le déféré a été communiqué à la commune de Mutzenhouse et aux sociétés Construction Starck, Werey Stenger, Schaeffer, Remond, Gross, Reimel, Strasol SVMJ et L Nett, attributaires des différents lots, qui
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2517314_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2405271_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Schaeffer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002833_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
(M et D), demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement, sinon conjointement, les sociétés Cabinet ID Architecture, Bicome, Secalor, EGPL, Joffroy Menuiserie, WZ Constructions, Hoerrmann - Schad
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-111926
6 juin 2012
6 juin 2012
Sur le plan individuel Schaller-Bossert - Versement de la satisfaction équitable (5 000 euros au titre du dommage moral et 8 537 euros au titre des frais et dépens).
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a89
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Dinh Hanh X... né le 26 Août 1939 à HANOI (VIETNAM) de nationalité Française 248 bis Boulevard Voltaire 75011 PARIS représenté par la SCP TOUZERY - COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Alain SCHAFIR
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1989:338
21 septembre 1989
21 septembre 1989
#Schäfer Shop BV proti Minister van Economische Zaken.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: College van Beroep voor het Bedrijfsleven - Nizozemsko.#Věc 12/88.
Source officielleChambre 3-2
63ca41f09066fd7c90fc2269
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, Président Rapporteur, et Madame Agnès VADROT, conseiller, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Michèle LIS-SCHAAL, Président de chambre
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509529_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509538_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509540_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2509573_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Schaeffer en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 8 sur 137