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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
61636a8b22908a2ec611e8bb
19 mai 2011
19 mai 2011
SUR CE Il existait à [Localité 10] une SARL dénommée ETABLISSEMENTS [O] [W] (ci-après désignée la SARL) exploitant une activité de rebobinage de moteurs électriques et transformateurs dont [J] et [
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fe201b572de4709734a37d2
16 décembre 2020
16 décembre 2020
' CTI du 18/05/2016 concernant 7 portes d'une valeur de 3 209,98 euros HT dont les traverses ont été usinées trop courtes, nous obligeant à réusiner lesdites portes et lesquelles ont été par
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0dcb8dca058e3e7ecc
7 juillet 2022
7 juillet 2022
née le 02 Mai 1970 à DINAN 11, Route de Planguenoual Le Clos Nabucet 22400 MORIEUX Représentée par Me David QUINTIN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC, substitué par Maître REBOUSSIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894dd
5 juin 2007
5 juin 2007
- l'immeuble du Port, Boulevard de Verdun, - le fonds d'atelier artisanal de rebobinage, en ce compris le véhicule Land Rover, - le véhicule Mercedes, 2 - pour Madame Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210346
24 mai 2017
24 mai 2017
Hospitalisation d'urgence hôpital d'Avignon puis clinique Pont du Gard à Rémoulins (voir détail annexe), - Nature et siège des lésions : Néant, - Victime transportée : Néant, - Accident constaté le : Néant
Source officielle2ème chambre
66fce4048d6ea26f688da995
1 octobre 2024
1 octobre 2024
de l'indemnisation à la somme de 45 238,38 euros alors que le tribunal de commerce a fixé le montant du préjudice subi comme suit : - 15 680 € hors taxes pour le remplacement de la génératrice (rebobinage
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef066fbb79e8fd3d32ecb
4 avril 2024
4 avril 2024
Fait et jugé à Paris le 04 avril 2024 LA GREFFIÈRE LA PRESIDENTE Caroline REBOULAnne-Claire LE BRAS
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32b
14 novembre 2007
14 novembre 2007
perçoit une pension de retraite et travaille en qualité d'infirmière à temps complet dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis le 26 janvier 1998, à la Clinique DU PONT DU GARD située à REMOULINS
Source officielleChambre Commerciale
65336b0bbb40ec8318f31d50
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La société Durelec Transformateurs a accepté ce devis portant sur le rebobinage des trois enroulements haute tension.
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef01ffbb79e8fd3d32cca
4 avril 2024
4 avril 2024
Fait et jugé à Paris le 04 avril 2024 LA GREFFIÈRE LA PRÉSIDENTE Caroline REBOULAnne-Claire LE BRAS
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef022fbb79e8fd3d32d1c
4 avril 2024
4 avril 2024
Fait et jugé à Paris le 04 avril 2024 LA GREFFIÈRE LA PRESIDENTE Caroline REBOULAnne-Claire LE BRAS
Source officielle3ème chambre 1ère section
660ef069fbb79e8fd3d32f12
4 avril 2024
4 avril 2024
Fait et jugé à Paris le 04 avril 2024 LA GREFFIÈRE LA PRÉSIDENTE Caroline REBOULAnne-Claire LE BRAS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a192182cdc6046d4752e8ec
28 mai 2026
28 mai 2026
SELARL R & K AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur [J] [X] né le 07 Décembre 1966 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florian REBOUSSIN
Source officielle3ème chambre 1ère section
662a9fc7c8a1343b8cd624af
25 avril 2024
25 avril 2024
Fait et jugé à Paris le 25 avril 2024 LA GREFFIÈRE LA PRESIDENTE Caroline REBOULAnne-Claire LE BRAS
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008075020
17 décembre 1999
17 décembre 1999
son représentant légal en exercice, la CLINIQUE MISTRAL, dont le siège est ..., représentée par son représentant légal en exercice, la CLINIQUE LE PONT DU GARD, dont le siège est Lafoux les Bains à Remoulins
Source officielleChambre Sociale
6a225a70cdc6046d4737d3aa
4 juin 2026
4 juin 2026
Il est par ailleurs attesté qu'il était au poste sur le rebobinage du papier de la machine 5 mais aussi à la sécherie, ce qui le conduisait à procéder au nettoyage avec de l'air à haute pression, si bien
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf8
15 février 2012
15 février 2012
au barreau de MONTPELLIER) INTIMEES : SA TELEVISION FRANCAISE 1 prise en la personne de son représentant légal 1 Quai du Point du Jour-92656 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX Représentant : Me REBOURSIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1970:0204DEC000365168
4 février 1970
4 février 1970
the object of the inquiry was to ascertain whether the properties were unfit or not, whether they were to qualify for "well maintained" payments, whether the Council could discharge its statutory rehousing
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d85d
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Sur le fond, le GIE LYON NORD soutient : - que le procédé de réusinage du filetage des écrous mis en oeuvre par la société LIEBIG à la suite du traitement anti-corrosion des suspentes n'a pas été conforme
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0524DEC001983921
24 mai 2022
24 mai 2022
On the contrary, the applicant, who was housed in temporary accommodation, complains about a restriction on the properties available to her for longer-term rehousing (see paragraph 6 above). 46.
Source officiellePage 8 sur 9
REBOUSSIN, Marie, Christine, Danielle
21/04/2026
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SCI REBOUSSIN & SONS
28/03/2024
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REBOUSSIN, Alexis, Christian, Francis
01/09/2023
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REBOUSSIN, Florian
28/02/2023
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REBOUSSIN, Jacky
24/02/2023
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