Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372423cd58014677412c3e
2 mars 2004
2 mars 2004
X... avait fait l'objet d'une visite médicale le 31 décembre 1997 et que la société La Rochette faisait valoir que la lettre du 13 janvier 1998 établie par le médecin pneumologue Simon avait, à la demande
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2501401_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
C, représenté par Me Simond, conclut aux mêmes fins que sa requête.
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01520_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge Unique
DTA_2208214_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge Unique
DTA_2208259_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03864_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJuge Unique
DTA_2206822_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306519_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2306972_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Simon a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2309800_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que M. B fait l'objet d'une décision de transfert aux autorités finlandaises, responsables de l'examen de sa demande d'asile, le 23 janvier 2023.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2302674_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2308896_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Mme B a été admise au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 21 juin 2023 Vu les pièces du dossier.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2309471_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Vu les pièces du dossier.
Source officielleChambre 2-4
69d747e9cdc6046d479cd4a5
8 avril 2026
8 avril 2026
au barreau de PARIS Appelant défendeur à l'incident Madame [E] [S] représentée par Me Samuel BENHAMOU de la SELARL FOCUS, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA04837_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
6137264dcd58014677424852
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Simon, - A... Norite, - B... Roger, - B... Daniel, - C... Serge, - D...
Source officielle1re Chambre B
6162fdf73ebbdffcbea6aa78
5 avril 2012
5 avril 2012
représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Jean-Pierre SERVEL, avocat au barreau de TOULON COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
Source officielle4e Chambre A
615e0dccc25a97f0381f4fa3
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Le 26 novembre 2014 le syndicat a communiqué à la SCI [Adresse 3] sa pièce n°1, à savoir le règlement de copropriété.
Source officielleJuge Unique
DTA_2207126_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Simon en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2e Chambre
6163014e4c6681071edf67c5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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