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175 résultats pour « Philippe PLANTADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

5fd9f7a3ac279b38cddadf54

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

INTIMES Maître Jean-Jacques EYROLLES, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9024d

Appel

5 février 2013

5 février 2013

aux chiffres d'affaires réalisés en 2008 et en 2009 par l'intimé et par ses collègues, étant observé qu'en raison de la rotation des commerciaux, il n'est possible d'établir une comparaison qu'avec "Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre 1-3

6974c049cdc6046d478c1298

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Syndic en exercice la SARL CABINET [P], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représenté par Me Jean-Michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff39ba303a1b38839f7c99

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe

Source officielle
CA

21e chambre

6032a3930c64ef1959f15b38

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00188

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

Dès le Lundi 30 Juillet au matin, je suis allé voir le suppléant de notre Green-Keeper, Philippe F..., pour lui demander pourquoi les Greens n'avaient pas été tondus durant le Week-end.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SOCIETE LA MEDICALE DE FRANCE Caisse CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Caroline DELAPLACE - SCP PLANTARD ROCHAS VIRY -SCP RIBON KLEIN Décision déférée

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

680b18e098bcafcb3a63e0a7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

L'extension du pied (flexion plantaire) est de 40° par rapport à la position anatomique ; la flexion dorsale est de 25°.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28cfa34ad10008581b48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Philippe EXPERT de la SCP B.C.E.P., avocat au barreau de NIMES ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c8

Appel

26 juillet 2001

26 juillet 2001

prononcé de l'arrêt : - Monsieur BELLEMER, Président, - Monsieur COLENO et Madame GIROT , Conseillers, tous désignés conformément à l'article 191 du Code de Procédure Pénale; assistés de Monsieur PLANTARD

Source officielle
CA

21e chambre

6032aea97374c02633f225ff

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

FLORES, Président, Madame Florence MICHON, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Conseiller, et que ces mêmes magistrats en ont délibéré conformément à la loi, après avoir entendu , avocat

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CA

11e chambre

602f0ffa6d1c287678eadf88

Appel

18 février 2021

18 février 2021

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 17/02115 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Avi BITTON de la SELARL AVI BITTON Me Philippe

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TJ

2ème Chambre Cab2

68e409f6681ed727f2a449b1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

est sis 10 rue du Colisée 75008 PARIS, prise en la personne de son représentant légal en exerice représentée par Me Céline LENDO, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat postulant et par Me Jean-Philippe

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CA

11e chambre

6034fca9aee77f2a397aebfa

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

BELLOS substituant Me Florence LAUSSUCQ-CASTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2034 APPELANT **************** SA CREDIT AGRICOLE CIB [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Philippe

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CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89475

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis,47 / 49 rue de Miromesnil-75380 PARIS CEDEX 8 représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Philippe

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CA

Chambre 1-6

69abedd2cdc6046d47d106b4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

AIG EUROPE demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-michel ROCHAS de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Ghislain DECHEZLEPRETRE

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CA

Chambre 1-1

5fca2e8914887c56eb9c3c0e

Appel

1 décembre 2020

1 décembre 2020

SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Organisme LE BARREAU DES AVOCATS DE [Localité 38] Représenté par son Bâtonnier en exercice, demeurant [Adresse 46] représentée par Me Philippe

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0303JUD004619207

Admin. suprême

3 mars 2020

3 mars 2020

    During the trial the applicant argued that some of the banknotes and drugs seized from him on 10   January 2007 had been planted on him by G.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jean-Philippe X..., M. Olivier B... , M.

Source officielle