CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
68676bd3fdaf41a8356be5ff
3 juillet 2025
Gilles PACAUD, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Page 8 sur 13
6708bffa445a086e2bcedaa7
10 octobre 2024
TEBOUL de la SELARL TEBOUL PHILIPPE, avocat au barreau de NICE, plaidant INTIMEES S.A.R.L.
65a8d100e12c85000874adf5
16 janvier 2024
JANVIER 2024 N° 2024/23 Rôle N° RG 23/00640 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTRD [I] [C] [H] [C] C/ [B] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [I]-philippe
696f6262cdc6046d47f89e0a
19 janvier 2026
HMRL Représentant : Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée Ordonnance n° 2026/M27 Me Frédéric BOURGUET-MAURICE [Adresse
66878c9305d6f7f678d48e0e
4 juillet 2024
Gilles PACAUD, Président rapporteur Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Florence PERRAUT, Conseillère qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Julie DESHAYE.
Cour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073b
30 mai 2013
Y... les sommes de 1.802,84 € avec intérêts au taux légal à compter du 9 septembre 2009 au titre du remboursement de la facture d'honoraires émise le 19 septembre 2008 par la SCP d'avocats Grimaud-Pastaud
1ère chambre
DTA_2301943_20251007
7 octobre 2025
Parvaud, - et les conclusions de M. Slimani, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
69fd81dbcdc6046d470494f4
7 mai 2026
Gilles PACAUD, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.
6348ff0263d497adffda3e10
13 octobre 2022
AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Julie ARCHIPPE Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
68df5f1438ac3a658931ddd7
2 octobre 2025
6811b6e644bf0d1935aef9b2
29 avril 2025
BTSG² Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe MILLET de la SELARL ANTELMI - BONCOMPAGNI - MILLET & ASSOCIES Me Laurence ALZIARI Décision déférée à la Cour :
Trib. de Commerce
69c9e28dcdc6046d4776b877
10 avril 2025
La société ITEX MATERIAUX, [Adresse 1], [Localité 1], [Adresse 2] Date d'ouverture : 12 février 2025 Juge-Commissaire : Monsieur GIBERT Jean-Pierre Juge-Commissaire suppléant : Monsieur REYNAUD Philippe
6905d51918ad6c6cb28971f6
28 octobre 2025
LE POIVRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Yveline LE GUEN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité
6253cc6abd3db21cbdd900ac
26 décembre 2012
en sa qualité d'Administrateur Judiciaire de la SARL LES JARDINS D'HORUS, et prise en la personne de son Gérant 41 Rue du Four 75006 PARIS 06 Demandeurs au référé, Représentées par Maître Philippe
626b8097d1fb03057d9a4e84
28 avril 2022
6618cef87935f50008be4021
11 avril 2024
Gilles PACAUD, Président, et Mme Florence PERRAUT, Conseillère, chargés du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
68fb978511af6ba0065f42fc
23 octobre 2025
62c52943a2c42363790795c8
5 juillet 2022
cr
61372554cd5801467741ccb2
2 mars 1992
Philippe, PACAUD NOUEL DE A... Pierre, DE MORAND DE Z...
69d8a12ccdc6046d47bd11ee
9 avril 2026
Gilles PACAUD, Président, et Mme Angélique NETO, Conseillère, Mme Angélique NETO, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.