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9 501 résultats pour « Olivier PERNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

6a0f135ccdc6046d47720abc

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 29/04/2026 où siégeaient : Mme Béatrix Peret, présidente, M. Olivier Dubois, juge, M.

Source officielle

Page 8 sur 476

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100926

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Olivier X..., domicilié [...]                                              , contre l'arrêt rendu le 1er avril 2016 par la cour d'appel de Reims (1re chambre civile, section instance), dans le litige

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02260

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

Ces prestations seront réalisées par monsieur Olivier X....

Source officielle
CA

1re chambre civile

6933f2c5406d06a9f72e85d0

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

[E] [F] Représenté Me Nathalie MINEL-PERNEL, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 80 INTIMÉ M.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

6685a28b1d2b47a9d8cd7586

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

MORELLI, avocat au barreau D’ESSONNE DEFENDERESSE: Madame [O] [N] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Laurent GABET, avocat au barreau D’ESSONNE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Olivia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93efe

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Monsieur Olivier X... ayant eu la parole en dernier.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA05551_20251216

Admin. Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

soulevés par la SAS Les Oliviers ne sont pas fondés.

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d378

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 11 septembre 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE sous l'accusation de viol aggravé ;

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Olivier Y... ne produisent aucune estimation qui permette de contredire la proposition de l'expert ; Que les consorts X... produisent plusieurs estimation établies par des agences immobilières qui proposent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd8586f

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

Olivier X... a saisi le Bureau de conciliation du Conseil de prud'hommes le 30 novembre 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85953

Appel

13 juin 2001

13 juin 2001

Olivier X... a saisi le Bureau de conciliation du Conseil de prud'hommes le 30 novembre 1999.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450958.20211110

Admin. suprême

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Aucun de ces moyens n'est de nature à permettre l'admission du pourvoi. D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Mme D et autres n'est pas admis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d6b

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉS Monsieur Jean-marie Y... né le 07 juin 1950 à LEVALLOIS PERRET 92160

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c51

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Olivier Y... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 08 septembre

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33cbd20aa057d9f386f

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[T] de lui payer, en sa qualité de caution, les sommes dûes par la société L'Olivier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a69

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

Olivier X... n'ont pas comparu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e49a

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Monsieur Olivier X...a formé contredit à ce jugement.

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422d95

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Sébastian X... et Claude A... coupables de séquestration ou détention arbitraire d'une personne suivie d'une libération avant le 7ème jour ; "aux motifs qu'Olivier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101068

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Olivier X..., domicilié [...] , 2°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd8741c

Appel

5 janvier 2005

5 janvier 2005

APPELANT Monsieur Olivier X... né le 26 Juillet 1959 à ALGER (ALGERIE), demeurant Chez Madame X...-...-20240 GHISONACCIA représenté par la SCP TOLLINCHI-PERRET-VIGNERON, avoués à la Cour, assisté de Me

Source officielle