AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65a0f56e383a880008fd07e3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentées par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65a0f586383a880008fd07ef
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Immatriculée au R.C.S. de Paris sous le numéro 518 126 990, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentées par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e15
24 novembre 2017
24 novembre 2017
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 775 66 5 6 15 ayant son siège au 26, Quai de la Rapée-75012 PARIS Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePremière Chambre
67eed74eb848dd6814c5f8d6
1 avril 2025
1 avril 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 24/04517 - N° Portalis DB22-W-B7I-SIOG DEMANDEUR : [H] [C] représenté par Maître Dan ZERHAT de l’AARPI OHANA ZERHAT, avocats au barreau
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008042386
20 décembre 2000
20 décembre 2000
Ohannes X... ; Vu la requête, enregistrée le 11 mars 1999 au greffe du tribunal administratif de Nancy, présentée par M. Ohannes X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd9fe5e09b563401239efc5
18 octobre 2019
18 octobre 2019
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier GAMBOTTI (SCP ROUCH ASSOCIES) avocat au barreau de PARIS, toque: P335
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162bb44f32b7c38854c2fec
24 janvier 2013
24 janvier 2013
CORPORATION » [Adresse 3] [Localité 5] - SCP MOIRAND BALLY Es qualité de « Représentant des créanciers » de la « SCI MIKE CORPORATION» [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6160621060f63c4194dfffad
13 mai 2014
13 mai 2014
de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée de Maître Philippe BENSUSSAN de la SELARL DOLLA - VIAL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0074
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c47
18 avril 2023
18 avril 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'ANTIBES sous le numéro 528 490 188, Dont le siège social est [Adresse 11], [Adresse 9], [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643f88ecad85da04f53a3c49
18 avril 2023
18 avril 2023
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'ANTIBES sous le numéro 528 490 188, Dont le siège social est [Adresse 11], [Adresse 9], [Adresse 10] [Localité 1] Représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
679481510175ed452fca58ce
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PATRIMOINE immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 732 033 451, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f4fc383a880008fd07ab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au barreau de PARIS, toque : P0173 DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE Madame [W] [Z] épouse [O] née le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Sandra OHANA
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93745
24 novembre 2016
24 novembre 2016
né le 04 Mars 1974 à TEHERAN (IRAN) Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 INTIMÉE Madame Fatma Y... ...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2003:7
9 janvier 2003
9 janvier 2003
. # EMOTR - Tilien tarkastaminen ja hyväksyminen - Varainhoitovuosi 1995 - Viljat - Durumvehnä - Vehnä, ohra ja maissi. # Asia C-178/00.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
69d892e3cdc6046d47bbda04
9 avril 2026
9 avril 2026
[I], RCS de [Localité 1] n°822828869, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandra Ohana de l'AARPI Ohana
Source officielle18° chambre 1ère section
65849135e41137cbf9fc852e
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LABORATOIRE OLIGOSANTE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT CABINET D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C1050, et par
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6364bbdfe405357f749eab9b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 plaidant par Me Bénédicte COURBATERE DE GAUDRIC de la SELARL DE GAUDRIC, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Madame [P] [L] épouse
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdac35cd1c15a555b28fe6c
24 mai 2019
24 mai 2019
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/05530 APPELANT Monsieur [D] [X] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sandra OHANA
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162ab485c00de021c93d584
14 février 2013
14 février 2013
APPELANTE : SARL A.AXE BATIMENT ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : la AARPI OHANA
Source officielle1re section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2214231_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique en présence de Mme Ramphort, greffière d'audience : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Ohrant, avocate de M. C.
Source officiellePage 8 sur 60