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169 résultats pour « Mounta Mounbain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0405DEC001533902

Admin. suprême

5 avril 2007

5 avril 2007

    Background facts The town of Tyrnauz is situated in the mountain district adjacent to Mount   Elbrus, the central Caucasus.

Source officielle

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TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2511630_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C..., représenté par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 31 mars 2025 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26NC00267_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 9 février 2026, Mme A..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 18 décembre 2025 ; 2°

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101062

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 mars 2012), que la société ZV France qui commercialise des articles vestimentaires parmi lesquels un tee-shirt référencé « Tunisien », estimant que la société Best Mountain

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2502120_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

E..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, l’arrêté du 24 juin 2025 par lequel le préfet de la Marne l’a obligée à quitter le territoire

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2500576_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

sérieusement contestées par la requérante, qu'elle a obtenu un visa valable du 19 février 2020 au 19 juin 2021 délivré par les autorités françaises au Mali sous l'identité B A, née le 8 octobre 2000 à Mountan

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0320JUD001533902

Admin. suprême

20 mars 2008

20 mars 2008

    The town of Tyrnauz is situated in the mountain district adjacent to Mount   Elbrus, in the central Caucasus. Its population is about 25,000   inhabitants.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2528991_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

D..., représentée par Me Mountap Mounbain, demande au tribunal : 1°) de l’admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler l’arrêté du 29 août 2025 par lequel

Source officielle
TJ

JCP

6a1dd602cdc6046d47bfbc5a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Dominique ROUSSEL avocat au barreau de REIMS ET DÉFENDEUR : Monsieur [V] [C] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Dalatou MOUNTAP

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2502808_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B A, représenté par Me Mountap Mounbain, enregistrée le 2 décembre 2024. Par cette requête, M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_26VE00079_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire ampliatif enregistrés les 8 et 26 janvier 2026, Mme B..., représentée par Me Mountap Moubain, demande à la cour, dans le dernier état de ses

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c4864e

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

"Le soleil est revenu à Monte-Carlo et le bonheur de Linda et Fabien éclate au grand jour" "Un matin de printemps, elle ne quitte pas son imperméable, qu'elle a boutonné jusqu'au cou.

Source officielle
CC

civ2

60794d409ba5988459c48655

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

Y..., illustré de photographies, selon lequel il s'était rendu à une compétition sportive en compagnie du fils de Mme Claire Z..., et lui reprochait de s'être montré avec l'enfant devant les objectifs

Source officielle
CC

civ2

61372683cd58014677426274

Cassation

18 mars 2004

18 mars 2004

. ; que le fait, pour le journaliste et son épouse, de s'afficher publiquement, lors de l'Open de tennis de Monte-Carlo, manifestation sportive et mondaine fortement médiatisée, en compagnie de l'enfant

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661433bd3bbdffcd9171965c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Elle précise que le catalogue de la société ASIATEX pour l’année 2016 montre que le modèle URBAIN MEN qu’elle commercialisait jusqu’alors était très différent de son propre modèle de veste.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:173

droit européen

16 mars 2017

16 mars 2017

#EU-tavaramerkki – Väitemenettely – Hakemus kuviomerkin MOUNTAIN CITRUS SPAIN rekisteröimiseksi EU-tavaramerkiksi – Aiempi EU-kuviomerkki monteCitrus – Suhteellinen hylkäysperuste – Sekaannusvaaraa ei

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60331baaa6a7178d5c2ef176

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

prouvent absolument pas qu'elle est à l'origine de cette inscription, qu'en ce qui concerne la patine, la cour constatera que l'exemplaire du « buffle debout » reproduit dans le catalogue de l'exposition Mountain

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:140

CJUE

1 mars 2018

1 mars 2018

#Ice Mountain Ibiza SL contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03013

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Moorea, partie 3 (procédures anormales et d'urgence), chapitre 3.2,8 relatif aux avaries de la profondeur, n'aborde que l'avarie survenant à l'approche et non la perte de commande de profondeur en montée

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0628DEC006016700

Admin. suprême

28 juin 2007

28 juin 2007

    On Friday 7 May 1999, a holiday in Iran, the seven men referred to above and the applicant Said Pourmola Borazan, all from the village of Razgeh, went on horseback into the mountains near

Source officielle