France, 3°/ à la société JML, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Lorel, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Matt

A la suite de blessures survenues à l'occasion de matchs les 15 septembre 2019 et 20 octobre 2019, le joueur a été en arrêt jusqu'au 30 juin 2020 et n'a plus joué de match au cours de la saison. 3.

ARRET No 13/ 153 du 24 Mai 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Mathis X...

La MAT convient que le montant journalier doit être réévalué à 159 euros.

suivant : Sur le moyen unique pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 113-1 du Code des assurances, ensemble l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Mat

V..., domiciliés tous deux [...], 3°/ à la société Euro MATR, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Fruits de la terre, société à responsabilité limitée, dont

X... a commis un manquement aux règles du jeu puisqu'il a été exclu du match par l'arbitre, M.

Concorde, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la Caisse d'assurances mutuelles du bâtiment et des travaux publics (CAMBTP), dont le siège est [Adresse 4], 3°/ à la société Paul Mathis

Condamner la société RENO MAT à verser à la société HIRSCH FRANCE la somme de 320 euros au titre des indemnités forfaitaires.

d'avoir, pour rejeter le plan de continuation qu'elle proposait, fait référence à la décision rendue dans l'instance, distincte bien que jointe, concernant le redressement de la société Carrières Sainte-Marthe

La société Sainte-Marthe est en effet locataire en vertu de plusieurs baux distincts, plusieurs congés distincts ont été délivrés pour chacun des lots.

X... une ouverture de crédit de 450 000 francs, "afin de permettre à la société Mach III dans laquelle il est associé une reprise d'activité" ; qu'il était prévu à l'acte que la "somme sera(it) portée

de Maché B, et le syndicat des copropriétaires des bâtiments E, F1, F2, G et V compris dans l'ensemble immobilier Maché 1, dénommé Esplanade Garages, de Me Haas, avocat de la commune de [Localité 3],

et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Raymond B... en sa qualité de gérant de tutelle coupable d'abus de confiance pour la somme de 115 394, 89 francs au préjudice de Marthe

a déclaré Robert Z..., syndic d'immeuble, coupable du chef de tentative d'escroquerie, le condamnant à une peine d'amende de 5 000 francs, et sur l'action civile, à verser la somme de 5 000 francs à Maté

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Pierre Y... et Ségolène X... ont entretenu des relations desquelles sont nés deux enfants, Mathys né le 1er décembre 2008

FMC Food machinery, qui a pour objet la fabrication et la vente de matériels de mécanique générale pour l'industrie alimentaire, a été constituée pour la reprise de l'usine quincampoise de la société Mather

DIT et JUGE que le chariot élévateur latéral vendu par la Société LOCA MAT est non-conforme aux stipulations contractuelles. PRONONCE la résolution de la vente.