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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
668f76c19b65e642c58784ea
10 juillet 2024
10 juillet 2024
EST agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90007
12 décembre 2012
12 décembre 2012
née le 18 Février 1928 à LOISAIL ... 20167 VALLE DI MEZZANA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS, avocat au barreau d'AJACCIO
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027448317
24 mai 2013
24 mai 2013
secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le syndicat intercommunal pour le développement social des cantons d'Aramon et de Villeneuve-lès-Avignon, dont le siège est 1, allée Pierre Loisil
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f677cdc6046d47de0310
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Débats à l'audience du 24 janvier 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Monsieur Jean-François ROUX Juges : Madame Nicole GENOT-LOISEL Monsieur Marc PLATON Pour les débats:Ministère
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f64
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f77
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2507908_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 juin 2025, Mme A D, représentée par Me Loisel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2506276_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
également voir le débat électoral se tenir de manière équitable entre les candidats, ce que l’application abusive du règlement en date du 16 janvier 2024 précité obère, que la location de la salle Champ Loisel
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 09/ 00851 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand DELCOURT la SELARL GINISTY MORIN LOISEL
Source officiellesoc
61372273cd580146773fd248
12 avril 1995
12 avril 1995
dénaturé les faits de la cause, Mme Q... ayant obtenu son diplôme en trois ans et non en deux ans ; Mais attendu que les salariés sont sans qualité pour soutenir ce moyen, aux lieu et place de Mme Loizeau
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2931234-3229197
18 novembre 2009
18 novembre 2009
Pushpinder Saini , Tom Richards , Stella Mary Joannides , conseils ; Requérants dans les requêtes n os 46113/99, 13751/02, 3843/02 : Achilleas Demetriades , conseil, Joanna Loizides
Source officielleTrib. de Commerce
69a1049bcdc6046d47dee5d5
16 avril 2025
16 avril 2025
Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Monsieur Jean-Vincent ACHARD Monsieur Marc PLATON Pour les débats: Jugement
Source officielleJLD
670433e08d5cd4a875948f71
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleJLD
670433e18d5cd4a875948f86
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleJLD
670433e18d5cd4a875948f8f
6 octobre 2024
6 octobre 2024
à la personne retenue les droits qui lui sont reconnus par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Maëliss LOISEL
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0918JUD001606490
18 septembre 2009
18 septembre 2009
Après ces quelques jours, tous les détenus avaient été dispersés et il n’avait plus jamais revu le requérant. b) La requête n o 16065/90 : Andreas Loizides 26.
Source officielleChambre commerciale 3-2
668e257dfcf93851fdd648df
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Représentant : Me Isabelle TOUSSAINT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 249 Représentant : Me Céline LOISEL de la SELARL GINISTY MORIN LOISEL JEANNOT, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91972
23 juillet 2014
23 juillet 2014
ET ASSOCIES, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMEES : Mme Denise Marcelle Madeleine X... veuve Y... née le 18 Février 1928 à Loisail ... 20167 VALLE DI MEZZANA ayant pour avocat Me Marie Hélène CASANOVA-SERVAS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
678b47098cafc520068c15cb
15 janvier 2025
15 janvier 2025
05 septembre 2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [Z] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et plaidant par Me Jean-François DEJAS de la SCP MATHIEU-DEJAS-LOIZEAUX-LETISSIER
Source officielleCour d'Appel
LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE REIMSc/S.C
6253cb07bd3db21cbdd8cb39
23 juin 2008
23 juin 2008
INTIMEE : LA SCI LA RETOURNE 5 rue Neuve 08190 ROIZY Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP MATHIEU DEJAS LOIZEAUX
Source officiellePage 8 sur 15