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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137216bcd580146773f3960
26 février 1991
26 février 1991
Emmanuel X..., domicilié ... à Pas-des-Lanciers, Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au
Source officielleChambre 3-3
68e9e9edbb2ead0a581fb0d6
10 octobre 2025
10 octobre 2025
RAFAEL, prise en la personne de son président, monsieur [S] [D] [I] [H], Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Ste Coopérative banque Pop.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8ad46cdc6046d47eabe14
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Jugement de jonction du 23/10/2025 Demandeur(s) : SA SELIA, [Adresse 1] Clermont-Limagne, [Adresse 2], [Localité 1] Représentant(s) : SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES-ROCHE Défendeur(s) : SELARL AJILINK - LABIS
Source officielleRéférés Cabinet 3
69d01dcbcdc6046d470691be
3 avril 2026
3 avril 2026
[Adresse 1] représenté par son syndic en exerice la SARL IMMOBILIERE DE LA PAIX dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Fabrice LABI,
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67be1b4910bc47488bc87a8a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 14 mars 2024 à Me LABI à Mme [D] Le ........................................................... à Me ......................................................
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407554_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
C A, représenté par Me Labi, doit être regardé comme demandant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205062_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Il résulte en outre de l'instruction que le SDEHG a confié la réalisation des travaux d'enfouissement des réseaux de télécommunication de la rue Sarrazinière à la société NGE Energies Solutions - Lacis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
69a3a052cdc6046d4718f940
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Romain FOURNIER Monsieur Christian BIGLIA GREFFIER : Madame Marine DESSAUX Madame Evelyne GRAVELINES [Adresse 1] non comparant contre [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] Représentée par Maître Fabrice LABI
Source officielleChambre-1 civile et com.
697087c9cdc6046d47145273
22 avril 2025
22 avril 2025
R.G : 24/00895 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP7X APPELANTS ET INTIMES : 1) SAS SELIMA 2) SAS [Adresse 11] PROXIMITE FRANCE 3) SAS C.F.S INTIMES : 1) SARL LA SOLEFRA 2)SELARL AJILINK- LABIS
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
68efe128c07170de10e40685
9 octobre 2025
9 octobre 2025
proximité du Raincy en date du 09 Octobre 2025 par Madame Fatima ZEDDOUN, en qualité de juge du tribunal judiciaire de Bobigny siégeant au tribunal de proximité du Raincy assistée de Madame Marine LARCIER
Source officielle2ème chambre Cab4
671002d6fac14a1f31d9afad
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[R] [K] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ MMA IARD (Me Henri LABI) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7H-FJMA S.A.S. DRUET SASc/S.A
64a50cf9b8594705dbfccc79
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ATELIER DE CONSTRUCTION METALLIQUE EMILE SAMSON Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Me Sabah LABCIR la SCP BADRE HYONNE
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931dde5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TUNISIAN FOREIGN BANK Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel LABI Me Stéphane AUTARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 8] en
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6ba
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SMA CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra COHEN Me Henri LABI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielle9ème Chambre JEX
66902185766d1156dbbecce9
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGE DE L’EXECUTION DOSSIER : N° RG 23/12049 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4GIL MINUTE N° : 24/384 Copie exécutoire délivrée le 11/07/24 à Me Michel LABI
Source officielle1ère Chambre
68f320a479ac4fbe1d877823
17 octobre 2025
17 octobre 2025
AJILINK-LABIS-CABOOTER-DE CHANAUD ès qualités d'administrateur de la SAS LABEL ENERGIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse
Source officielleChambre 1-4
66878c9605d6f7f678d48e46
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTES Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Sarah LABI, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 3-3
686ca82f202006593453d4a6
7 juillet 2025
7 juillet 2025
RAFAEL, prise en la personne de son président, monsieur [V] [I] [S] [Y], Représentant : Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante BANQUE POPULAIRE DU SUD, exploitant également la marque
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
68700818b8daa57c7f66be2b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
juridique), munie d’un pouvoir régulier DÉBATS : À l'audience publique du 02 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : GIRAUD Sébastien LABI
Source officielle6ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:498155.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vallee du Saget, EG Campot, EH Nan, la SCEA Toulot, EG le Bourdiou, EH Bigourdan, la SCEA Bajarcq, EG Dehez, la SCEA La Treille, la SCEA Clavel, l'ASA des Coteaux de Caupenne, l'ASA de La Vallee du Larcis
Source officiellePage 8 sur 34