AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69ca9a76cdc6046d47855562
3 juillet 2025
3 juillet 2025
du Conseil du 03 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Monsieur Julien KHELFA
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6438f31da942a604f5e9374a
13 avril 2023
13 avril 2023
Localité 4] TUNISIE Représentée par Me Christine ECHALIER DALIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0337 INTIMEE Madame [H] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nejya KHELLAF
Source officiellecr
61372573cd5801467741dd84
22 mai 1995
22 mai 1995
Hor LIM, Cheng Kheav TAN et X... B...
Source officiellesoc
61372107cd580146773f0626
12 juillet 1989
12 juillet 1989
X... demeurant Village de Khelil, Wilaya de Setif (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 30 juin 1987 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse autonome nationale de sécurité
Source officielleChambre 8/Section 3
6585dc89638cf45b25cb5e77
19 décembre 2023
19 décembre 2023
barreau de SEINE-SAINT-DENIS, PB 40 ET DÉFENDEURS: Monsieur [B] [F] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Madame [Y] [F] née [Z] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante Représentés par Me Néjya KHELLAF
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008167837
27 février 2004
27 février 2004
Khellaf X ... ; M.
Source officielleChambre 06
69f55c95cdc6046d4747ea71
21 avril 2026
21 avril 2026
Nabil KHERRAT [Adresse 3] Représenté par Me Sandrine COLIN Délibéré par : Président : M. Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M.
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b769c3ba90f51dc1549
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [B] né le 21 Avril 1958 à [Localité 2] Domicile Indéterminé en Région Parisienne - DIRP Etablissement d’hospitalisation : [3], Présent assisté de Me Manel KHELIFI
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b769c3ba90f51dc1569
9 janvier 2025
9 janvier 2025
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [C] [J] née le 4 Mai 1957 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS [5], Présente assistée de Me Manel KHELIFI
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008151803
26 mars 2003
26 mars 2003
Khelil X... et a condamné l'Etat à verser à l'intéressé la somme de 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008194324
23 juin 2004
23 juin 2004
KHALAF de quitter le domicile conjugal ; que, dans ces circonstances, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e473e553798000884729c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LAUBY KHALIFE COURTIAL-BAIN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellecr
61372598cd5801467741f0ec
17 décembre 1996
17 décembre 1996
cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - KHELIFA
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008043450
25 avril 2001
25 avril 2001
Vu la requête enregistrée le 1er juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Khadija Y... épouse X..., demeurant Zenkat Khlafa n°1 Bab Bouhaja, Sale (Maroc) ; Mme X...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502702_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Kheddar, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2403619_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
C, représenté par Me Kheddar, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de l'Isère de lui délivrer
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3037096-3365242
26 février 2010
26 février 2010
Royaume-Uni (n° 61498/08) Les requérants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon et Khalef Hussain Mufdhi, sont des ressortissants irakiens nés en 1952 et 1950 respectivement.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008044965
20 novembre 2000
20 novembre 2000
Khémaïs X... Z..., au préfet des Bouches-du-Rhône et au ministre de l'intérieur.
Source officielleJ.L.D. HSC
67801b789c3ba90f51dc1599
9 janvier 2025
9 janvier 2025
LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [T] [F] née le 14 Novembre 1991 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS [5], Absente représentée par Me Manel KHELIFI
Source officielleJAF section 4 cab 4
69d6a551cdc6046d478f23c8
7 avril 2026
7 avril 2026
Totale numéro 75056-2025-002999 du 11/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représentée par Me Nejya KHELLAF, Avocat, #D0450 DÉFENDEUR Monsieur [I] [V] [Adresse 2] [
Source officiellePage 8 sur 24