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471 résultats pour « Khellaf »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca9a76cdc6046d47855562

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du Conseil du 03 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Antoine DESJOBERT, Juge, assistés de : * Monsieur Julien KHELFA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6438f31da942a604f5e9374a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Localité 4] TUNISIE Représentée par Me Christine ECHALIER DALIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0337 INTIMEE Madame [H] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nejya KHELLAF

Source officielle
CC

cr

61372573cd5801467741dd84

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Hor LIM, Cheng Kheav TAN et X... B...

Source officielle
CC

soc

61372107cd580146773f0626

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

X... demeurant Village de Khelil, Wilaya de Setif (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 30 juin 1987 par la commission nationale technique, au profit de la Caisse autonome nationale de sécurité

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

6585dc89638cf45b25cb5e77

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, PB 40 ET DÉFENDEURS: Monsieur [B] [F] [Adresse 4] [Localité 3] non comparant Madame [Y] [F] née [Z] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante Représentés par Me Néjya KHELLAF

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008167837

Admin. suprême

27 février 2004

27 février 2004

Khellaf X ... ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f55c95cdc6046d4747ea71

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Nabil KHERRAT [Adresse 3] Représenté par Me Sandrine COLIN Délibéré par : Président : M. Jean-Pierre LAMOTHE Juges : Mme Christine BOUVIER M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b769c3ba90f51dc1549

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [B] né le 21 Avril 1958 à [Localité 2] Domicile Indéterminé en Région Parisienne - DIRP Etablissement d’hospitalisation : [3], Présent assisté de Me Manel KHELIFI

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b769c3ba90f51dc1569

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [C] [J] née le 4 Mai 1957 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS [5], Présente assistée de Me Manel KHELIFI

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008151803

Admin. suprême

26 mars 2003

26 mars 2003

Khelil X... et a condamné l'Etat à verser à l'intéressé la somme de 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008194324

Admin. suprême

23 juin 2004

23 juin 2004

KHALAF de quitter le domicile conjugal ; que, dans ces circonstances, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

659e473e553798000884729c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LAUBY KHALIFE COURTIAL-BAIN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP INTERBARREAUX RONZEAU ET ASSOC, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f0ec

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - KHELIFA

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008043450

Admin. suprême

25 avril 2001

25 avril 2001

Vu la requête enregistrée le 1er juin 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Khadija Y... épouse X..., demeurant Zenkat Khlafa n°1 Bab Bouhaja, Sale (Maroc) ; Mme X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2502702_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 mars 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Kheddar, demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2403619_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

C, représenté par Me Kheddar, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au préfet de l'Isère de lui délivrer

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3037096-3365242

Admin. suprême

26 février 2010

26 février 2010

Royaume-Uni (n° 61498/08) Les requérants, Faisal Attiyah Nassar Khalaf Hussain Al-Saadoon et Khalef Hussain Mufdhi, sont des ressortissants irakiens nés en 1952 et 1950 respectivement.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008044965

Admin. suprême

20 novembre 2000

20 novembre 2000

Khémaïs X... Z..., au préfet des Bouches-du-Rhône et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67801b789c3ba90f51dc1599

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [T] [F] née le 14 Novembre 1991 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’EPS [5], Absente représentée par Me Manel KHELIFI

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d6a551cdc6046d478f23c8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Totale numéro 75056-2025-002999 du 11/02/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représentée par Me Nejya KHELLAF, Avocat, #D0450 DÉFENDEUR Monsieur [I] [V] [Adresse 2] [

Source officielle

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