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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2301611_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 avril 2023, la commune de Saint-Aubin-lès-Elbeuf, représentée par Me Huon, Selarl Huon et Sarfati, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418545_20250103
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Huon, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310399
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 JUILLET 2023 1°/ la société Hub
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10256
25 mars 2026
25 mars 2026
B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 25 MARS 2026 La société Hub
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91191
24 novembre 2022
24 novembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : M 21-24.681 Demandeur : la société Hub Safe Défendeur : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2310285_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Huon, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2600037_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Huon, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68f86690cb86fa851c25cb11
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- condamner la société Hub Safe aux entiers dépens.
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2601996_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Huon, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l’article L. 921-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2600023_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Huon, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1912263_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Huon, - et les conclusions de Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1907144_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Huon, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2308284_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Huon, vice-président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2308286_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Huon, vice-président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2305629_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Huon, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2309623_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Il soutient que les moyens soulevés par la société Lavoix Hub ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2502968_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Huon, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
61372305cd58014677404697
24 février 1998
24 février 1998
Y..., demeurant ..., 3°/ de la société Alte Leipziger Versicherung Aktiengeselischaft, dont le siège social est Alte Leipziger Platz, D-Oberursel 6370, Allemagne, 4°/ de la société Münchow und Huhne
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90295
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OReins Pourvoi n° : M 21-24.681 Demandeur : la société Hub Safe Défendeur : M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509898_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Huon, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les requêtes en référé.
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