Par un mémoire en défense, enregistré le 6 février 2024, l’établissement public de santé mentale de l’Aisne, représenté par Me Franceschini, demande au tribunal : 1°) de rejeter la requête des consorts

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 20 août 2023, la SAS Nenistan Archi, représentée par Me Franceschini, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 août 2021, Mme B et M. et Mme F, représentés par Me Franceschini, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 juin 2021 ; 2

requête et des mémoires, enregistrés les 26 mai 2021, 7 mars et 10 mai 2022, l'association Syndicat de Défense, de Fêtes et de Bienfaisance des Quartiers de France et environnants, représentée par Me Franceschini

HUIT HEURES, ET, COMPRENANT QUARANTE-CINQ MINUTES DE DESCENTE AU FOND, SIX HEURES QUINZE DE TRAVAIL AU CHANTIER ET QUARANTE-CINQ MINUTES DE REMONTEE AU JOUR, QU'AU DEBUT DU MOINS D'OCTOBRE 1974 FRANCESCHETTI

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Louis Dutheillet de Lamothe, rapporteur public.

dossier ; Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat

1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 2019-50 du 31 janvier 2019 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

des victimes de guerre ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini

Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Laurence Franceschini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 mars 2025, l'association la maison du Rein Aurad Aquitaine, représentée par Me Franceschini, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance

B D C A, représenté par Me Bizon-Francesconi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé

DE JOSEPH F..., EST DECEDEE LE 9 FEVRIER 1957 A LA SURVIVANCE DE SON MARI ET DE LEURS TROIS FILLES, FRANCESCHINA, A... E..., ANGELA, A...

Diego Franceschi contre l'Italie (Requête no 26022/94);     Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 5 février 1996 et que le délai de trois mois prévu à

des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 9] représenté par son syndic le Cabinet [6], société par actions simplifiée [Adresse 2] [Localité 3] représentés par Maître Catherine FRANCESCHI

[Adresse 1] [Localité 3] Le Syndicat des Copropriétaires de L’immeuble Sis [Adresse 5] représenté par son syndic, la société ATRIUM GESTION [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Catherine FRANCESCHI

(heir of Franceschini Luigi)   01/05/1969 Pianoro             Guerrina FRANCESCHINI (heir of Franceschini Luigi)   18/10/1964 Pianoro