respectives de 115 et 140 mètres et celle du forage FRG3.

Au demeurant, l'article 3 de cet arrêté, qui modifie les prescriptions applicables aux autorisations de forage, mentionne sans ambiguïté le " forage de la parcelle cadastrée H26 ". 20.

de forage sous le système des tubage et qu'il aurait fallu renforcer les parois du trou puisque « la foration » a été poursuivie.

; - la décision est illégale en ce que le forage a été accordé pour une capacité supérieure aux besoins.

La présente ordonnance statue sur le bien-fondé du référé contractuel introduit par la SARL Forey.

[F] [C] à payer à la société Maccario forages une somme de 1. 800 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

[L] ont réalisé deux forages sur leur propriété, l'un en 2005 et l'autre en 2017. Soutenant que le dernier forage réalisé par Mme et M.

rejeté sa demande d'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du commissaire de la République du département du Var du 15 février 1985 déclarant d'utilité publique la dérivation des eaux de deux forages

que M. et Mme X... avaient été informés de l'absence de raccordement de la maison achetée à un réseau d'approvisionnement en eau potable et des conditions d'alimentation en eau de cette maison par forage

LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 6 FEVRIER 1979 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 24 AVRIL 1979 PRESENTES POUR LA SOCIETE ANONYME SOCIETE RHENANE DE FORAGE

Jean-Baptiste X... propriétaire d'une parcelle A 894 faisant valoir que l'alimentation en eau de sa maison provenant d'un forage situé sur la parcelle A 895 acquise le 21 janvier 2009 par M.

En 1996, le forage de Hipu dit " forage F2HIP96 ", a été réalisé sur le terrain de M. D a E dit A a Tehope.

, un plan d'eau ne contient des eaux libres que s' il est naturellement alimenté par une eau courante, un plan d 'eau alimenté artificiellement par des eaux fluviales, des eaux de ruissellement, de forage

, un plan d'eau ne contient des eaux libres que s'il est naturellement alimenté par une eau courante, un plan d 'eau alimenté artificiellement (par des eaux fluviales, des eaux de ruissellement, de forage

débats par la commune de Drap à l'appui de sa constitution de partie civile, qu'elle a dû faire exécuter des travaux importants qu'elle a financés ; que ces travaux ont consisté dans des analyses et des forages

DEFRENNES, AIDE-COMPTABLE A LA SOCIETE UGINE-KUHLMANN, A QUITTE SON BUREAU POUR ALLER SE DESALTERER ; QU'A UN POSTE D'EAU POTABLE INSTALLE A PROXIMITE IL A PREFERE L'EAU PLUS FRAICHE PROVENANT D'UN FORAGE

MANUFACTURE DE FORAGE, prise en la personne de son représentant légal domicilié [...] [...]

Sur le forage, elle indique que l’acte de vente conclu avec la SCI Soleil levant prévoit que le bien vendu bénéficie d’un forage équipé d’une pompe située dans la propriété contiguë et que l’acquéreur