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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110513
3 octobre 2019
3 octobre 2019
: Qu'une SCI Saint Germer de Fly avait été constituée en 1970 notamment avec G..., Z... et L...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2318765_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, représenté par Me Flynn, s'est désisté purement et simplement de sa requête.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469464.20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 25 juillet 2022 par laquelle le directeur de la sécurité de l'aviation civile du Sud-Est a interdit à l'entreprise Fly
Source officielle3ème / 8ème SSR
CETAT:CETATEXT000029255195
16 juillet 2014
16 juillet 2014
, Equinium Flex et Biopan, ainsi que des pénalités correspondantes ; qu'en revanche, elle n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le surplus des
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde5f302ee2173a4bc4d356
27 juin 2018
27 juin 2018
Pierre X... ont bénéficié d'une donation de 2.450.000 F (373.000 €) dans le cadre de la vente des parts de la SCI Saint Germer de Fly, qui devront être rapportées à la succession de leur mère, avec les
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304309_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La société Fly in Le Bel air gère et exploite un complexe lié à la pratique de la chute libre en intérieur en soufflerie.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-121368
23 mai 2013
23 mai 2013
The applicant’s counsel argued that the applicant would not flee from the investigation as she had a permanent place of residence in the Moscow region and that charges against her were not sufficiently
Source officielleChambre 4-4
626b803bd1fb03057d9a4dec
28 avril 2022
28 avril 2022
la SAS Fly aux dépens de l'instance; - prononcé l' exécution provisoire du jugement· - rejeté toutes les autres demandes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68f1d264e5a8ebce71548334
16 octobre 2025
16 octobre 2025
FLEX-FLUX [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Clémence LOUIS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 376 INTIMÉ Monsieur [I] [Y] Chez Monsieur [Z] [E] [N] [Adresse 1] [
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2600092_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
La juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2026, et un mémoire de production de pièces enregistré le 9 mars 2026, la société Time to Fly Pacifique, exposant
Source officielleChambre Commerciale
69cf5f57cdc6046d47f3becf
2 avril 2026
2 avril 2026
FLEX FUEL-ENERGY DEVELOPPEMENT immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 511 026 148, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité au dit siège.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
660e43150740db0008fa94b7
3 avril 2024
3 avril 2024
Elle estime d'abord que c'est à tort que le tribunal a retenu un risque de confusion s'agissant tant des flyers que des lettres d'information incriminées.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100458
20 avril 2017
20 avril 2017
[E] [N] lors de la vente des parts de la SCI Saint Germer de Fly : Qu'en 1971, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0306DEC000623406
6 mars 2007
6 mars 2007
On 18 March 2004, the Privy Council delivered judgment in Flynn v.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501781_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
A... soumet au tribunal son relevé de notes – semestre 9 – de « master FLE PLEEN CTU » au sein de l’université de Besançon au titre de l’année universitaire 2017/2018.
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008233075
25 mai 2005
25 mai 2005
excès de pouvoir, la décision du 29 avril 2004 par laquelle la commission paritaire des publications et agences de presse a refusé de lui délivrer un certificat d'inscription au titre de la publication Flex
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301261
23 octobre 2012
23 octobre 2012
qui a été payé à cette époque par le maître de l'ouvrage, soit : provision pénalités de retard 20.000 F, provision travaux 20.970 F, provision compte prorata 6,5 % 95.285,27 F, provision pour travaux FLYB
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2214182_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
La société Fly Security, dont Mme B exerce la gérance, a son siège à Paris.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212298_20230116
16 janvier 2023
16 janvier 2023
le 7 septembre 2022, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision de l'Université Paris Sorbonne en date du 6 septembre 2022 refusant sa candidature au Master 1 ENEAD- Didactique des langues, du FLE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206183_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
A..., représentés par Me Flynn, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler la décision du 21 mars 2022 par laquelle le maire de Vair-sur-Loire a implicitement rejeté
Source officiellePage 8 sur 117
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