Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2102300_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 mars 2023.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300302_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de M. Cremieux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2023.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493184.20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 29 juillet 2025. Le président : Signé : M. Olivier Yeznikian Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleChambre 3-3
6870a4c905f84751fcf0f681
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DBVB-V-B7F-BHG73 Ordonnance n° 2025/M208 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Laure METGE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01072
28 mai 2014
28 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c1
18 juin 2012
18 juin 2012
----------------------- Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de FORBACH 29 Septembre 2010 F09/ 542 ---------------------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1d9
5 mars 2012
5 mars 2012
Emmanuel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
Monsieur Eric X... a eu quatre enfants : - Cédric X... d'une première union, - Ericka X... et Erick Emmanuel X... de son union avec Madame A..., - Raïssa Y... d'une troisième union.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:492180.20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2102038_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
B D est le seul et unique actionnaire de la SARL D Emmanuel et de la SARL du Perchoir.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018624312
11 avril 2008
11 avril 2008
par lequel la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté son recours tendant à l'annulation des articles 1er et 2 du jugement du 4 juin 2003 du tribunal administratif de Lyon accordant à M. et Mme Emmanuel
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02975_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Dans la nuit du 14 au 15 juin 2016, Emmanuelle F a effectué le transfert d'un nouveau-né prématuré vers l'unité de réanimation, qui l'a fortement éprouvé.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020319161
23 février 2009
23 février 2009
Emmanuel C, demeurant ..., M. Olivier D, demeurant ... et M. Eric B, demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200170
7 février 2019
7 février 2019
C'est donc la répartition du revenu à hauteur de 60% pour Madame Emmanuelle Y... et 20% pour chacune de ses deux filles qui sera retenue.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
65af6b49b6c6260008b53216
17 janvier 2024
17 janvier 2024
BOULANGERIE EMMANUEL MARTIN Société inscrite au RCS de PARIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, N° SIRET : 840 79 4 8 46 [Adresse 1]
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06901
8 décembre 2009
8 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Emmanuel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 4e section
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161157
11 juillet 2008
11 juillet 2008
Emmanuel A et de Mme Catherine A, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69f78ad6cdc6046d477a3355
21 avril 2026
21 avril 2026
AYANT PARTICIPE AU DELIBERE : PRESIDENT : Sébastien CARPENTIER JUGE CONSULAIRE : Marinette TORPILLE JUGE CONSULAIRE : Paul-Henri JOS JUGE CONSULAIRE : Véronique LUCIEN-REINETTE COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01768
11 juillet 2012
11 juillet 2012
X... ; que les offres d'emploi qui nous sont présentées n'ont même pas été proposées à Monsieur Emmanuel X..., ce qui aurait démontré un début de recherche de reclassement que celui-ci les accepte ou
Source officielle2ème chambre section A
69b9186ccdc6046d47f33997
24 avril 2025
24 avril 2025
sous le n° 22/00136 Monsieur [K] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePage 8 sur 690