CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

168 résultats pour « Emmanuel FONTAINE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Isère : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens, Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er canton, Grenoble 2e canton, Grenoble 3e canton, Grenoble

Article (35 à 38)

—

D 257 D 952 LANGEAIS D 57 LANGEAIS 37 D 764 D 943 LOCHES D 31 LOCHES 37 D 31 N 10 AZOUER-EN-TOURAINE D 976 BLERE 37 D 775 limité département 37/41 NOUANS-LES-FONTAINES

LEGIARTI000020648453

—

Service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud. -­Travaux. Restauration et rénovation du domaine national de Versailles. Universités. - Subventions pour travaux d'entretien et d'aménage­ment.

Article Annexe

—

restreinte Ecluse de Cantigneul, sas droit 217 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Ecluse n° 26 de Jussy 217 8 juin 2009 5 juillet 2009 Navigation restreinte Ecluses n° 24 de Séreaucourt, n° 25 de Tugny (et pont) et n° 23 de Fontaine-les-Clercs

LEGIARTI000030463520

—

CLINIQUE DE CHENÔVE BOURGOGNE CENTRE GEORGES-FRANCOIS LECLERC BOURGOGNE HÔPITAL DE SEMUR-EN-AUXOIS BOURGOGNE CLINIQUE DE FONTAINE

LEGIARTI000050672730

—

842193 6492071 Madinières 840852 6493147 Bessay 842388 6492378 2021_02_69-03 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT1_ZN_69_05 Thizy les Bourgs BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mardore Centre 803478 6553188 2021_LOT1_ZN_69_05_S1 1 Mardore Fontaine

Article Annexe I

—

Maison forestière Les Allées Blois DS 0052 en partie, DS 0053, DS 0054 Loire-Atlantique (44) Maison forestière de l'épine des Hayes Le Gavre E 608 Maison forestière de Carheil Le Gavre E605-E585-E 619 Maison forestière de la Fontaine

Article Annexe I

—

Ranunculus fontanus Renoncule des fontaines. Renunculus lateriflorus Renoncule à fleurs latérales. Ranunculus lingua Grande Douve. Ranunculus millefoliatus Bouton d'or à mille feuilles.

Article ANNEXE

—

-Service des eaux et fontaines de Marly, Versailles et Saint-Cloud H Chef de réseau 274-448 III.

Article Annexe

—

Belfort-Fontaine. R.D.31. Bumhaupt. R.N.466a. AUTOROUTE A 39 Section Dijon-Crimolois Neuilly-lès-Dijon. R.N. 5 demi-diffuseur orienté vers Dijon. Crimolois. R.N.5 et R.D.108. Section Crimolois-Choisey Genlis.

LEGIARTI000050672722

—

2020_03_53-1 Pays de la Loire Mayenne 2020_LOT2_ZN_53_12 SAINT-GERMAIN-D'ANXURE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Lieu-dit La Trouillère 422682 6798743 2020_LOT2_ZN_53_12_S1 1 Parking - 5 résidence des Tilleuls 422406 6798237 Les Blanches Fontaines

Article 2

—

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et Paralympiques et la commune de Chamonix ; 39° Le 25 juin 2024, le site de célébration de Besançon, situé parc de la Gare-d'Eau, délimité au sud par les remparts, à l'est par la fontaine

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

LEGIARTI000030541821

—

Prades, Prats-de-Mollo-la-Preste, Prats-de-Sournia, Rabouillet, Rasiguères, Ria-Sirach, Rivesaltes, Rodès, Sahorre, Saillagouse, Saint-André, Sainte-Colombe-de-la-Commanderie, Saint-Cyprien, Saint-Féliu-d'Amont, Saint-Féliu-d'Avall, Saint-Génis-des-Fontaines

LEGIARTI000050672754

—

2022_03_05-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Hautes-Alpes 2022_LOT1_ZN_05_01 Eygliers/Arvieux FREE MOBILE/ORANGE Pont de Bramousse 996337 6408466 2022_LOT1_ZN_05_01_S3 1 2022_03_84-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Vaucluse 2022_LOT2_ZN_84_02 Pernes-les-Fontaines

Article Annexe

—

6156699,343 2019_02_2B-3 Corse Haute Corse ZN_2B_001 A Parata/Parata BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Centre bourg 1228182,45 6162556,581 Site_ZN_2B_001_S1 1 Nespolo RD46 1228109,14 6163083,538 Porciolelli Fontaine

LEGIARTI000031350582

—

Lycée Lyautey * * Maroc Casablanca Lycée Maïmonide * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc El Jadida Lycée OSUI Jean Charcot * * * Lycée : séries ES et S Maroc Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric Tabarly * Maroc Fès Groupe scolaire Jean de La Fontaine

Article ANNEXE I b

—

réparation est conforme aux consignes données Réparer les ouvrages connexes aux canalisations L'intervention garantit la fonction ou le fonctionnement Effectuer une opération de maintenance préventive ou curative des appareils de robinetterie, fontainerie

LEGIARTI000037561715

—

Lycée Lyautey * * Maroc Casablanca Lycée Maïmonide * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc El Jadida Lycée OSUI Jean Charcot * * * Lycée : séries ES et S Maroc Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric Tabarly * Maroc Fès Groupe scolaire Jean de La Fontaine

LEGIARTI000032850921

—

Lycée Lyautey * * Maroc Casablanca Lycée Maïmonide * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc El Jadida Lycée OSUI Jean Charcot * * * Lycée : séries ES et S Maroc Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric Tabarly * Maroc Fès Groupe scolaire Jean de La Fontaine

Page 8 · 168 résultats

← PrécédentSuivant →