Article Annexe

DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Canal Dunkerque Escaut Ecluse de Trith 101 10 juin 2009 18 juin 2009 Navigation interrompue Pont d'Essars 106 21 juin 2009 22 juin 2009 Navigation interrompue Pont de la RD 209 107 1er novembre 2009 15 novembre 2009 Navigation interrompue 2 jours sur cette période 107 1er décembre 2009 15 décembre 2009 Navigation interrompue 3 jours sur cette période Dérivation de la Colme, pont de Coppenaxfort 109 14 mai 2009 15 mai 2009 Navigation interrompue Port de Dunkerque Ecluse des Dunes 111 25 mai 2009 4 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de Mardyck 111 ― 124 25 mai 2009 4 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de la Darse n° 1 124 5 octobre 2009 7 octobre 2009 Navigation interrompue Lys Ecluse de Saint-Venant 118 21 septembre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Scarpe Ecluse de Saint-Laurent Blangy 120 8 juin 2009 28 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de Brébières Basse Tenue 120 8 juin 2009 28 juin 2009 Navigation interrompue Canal de Calais Pont des Attaques 125 3 août 2009 24 août 2009 Navigation interrompue Canal de la Deûle Ecluse de Don 127 16 juin 2009 18 juin 2009 Navigation restreinte. ― Arrêts ponctuels n'excédant pas 2 h et limitation du gabarit accessible dans l'écluse Barrage de Grand Carré 127 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Canal de Furnes Ecluse de Furnes 129 5 octobre 2009 1er novembre 2009 Navigation interrompue 2° Voies de liaison de Paris avec le Nord et l'Est DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Aisne canalisée Ecluse n° 4 de Vic-sur-Aisne 201 14 septembre 2009 26 septembre 2009 Navigation interrompue Ecluse double 7 et 8 de Celles-sur-Aisne 201 24 août 2009 3 octobre 2009 Navigation interrompue Marne Ecluse d'Isles-les-Meldeuses 203 4 mai 2009 17 mai 2009 Navigation interrompue Ecluse n° 4 de Courcelles 203 5 octobre 2009 25 octobre 2009 Navigation interrompue Barrage de Meaux 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue. ― Abaissement de bief Ecluse et tunnel de Lesches Chalifert 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Barrage de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux 203 5 octobre 2009 18 octobre 2009 Navigation interrompue Oise canalisée Ecluse de Creil, sas de 125m 205 15 juin 2009 27 juin 2009 Navigation restreinte Ecluse de Pontoise, sas de 185 x 12 m 205 28 septembre 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,50 m sur les écluses de 125 m x 12 m Ecluse de l'Isle-Adam, sas de 185 x 12 m 205 28 septembre 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte. ― Mouillage garanti à 2,50 m sur les écluses de 125 m x 12 m Ecluse de Pontoise, sas de 125 x 12 m 205 2 juin 2009 26 juin 2009 Navigation restreinte Sambre canalisée Ecluses d'Hautmont 206 1er avril 2009 30 avril 2009 Navigation interrompue Canal de l'Aisne à la Marne Ecluse n° 1 de Berry-au-Bac 208 31 août 2009 3 octobre 2009 Navigation interrompue Ecluse de La Noue Gouzaine 208 21 septembre 2009 26 septembre 2009 Navigation interrompue Canal latéral à la Marne Ecluse n° 10 de Juvigny 210 5 octobre 2009 1er novembre 2009 Navigation interrompue Canal du Nord De l'écluse n° 8 de Moislains à l'écluse n° 19 de Pont-l'Evêque De Palluel à Ruyaulcourt 213 6 avril 2009 3 mai 2009 Navigation interrompue Canal latéral à l'Oise Ecluse n° 4 de Janville, sas de 100 m 215 6 avril 2009 24 mai 2009 Navigation restreinte Canal de l'Oise à l'Aisne Tunnel de Braye-en-Laonnois 216 5 octobre 2009 25 octobre 2009 Navigation interrompue Canal de Saint-Quentin Ecluse de Manières, sas droit 217 11 mai 2009 28 juin 2009 Navigation restreinte Ecluse de Cantigneul, sas droit 217 14 septembre 2009 18 septembre 2009 Navigation restreinte Ecluse n° 26 de Jussy 217 8 juin 2009 5 juillet 2009 Navigation restreinte Ecluses n° 24 de Séreaucourt, n° 25 de Tugny (et pont) et n° 23 de Fontaine-les-Clercs Ecluse n° 32 de Tergniers 219 21 septembre 2009 15 novembre 2009 Navigation restreinte Canal de la Somme Ecluses n° 14 de Corbie, n° 16 de Lamotte, n° 24 d'Abbeville, n° 23 de Pont-Rémy et n° 22 de Long Ecluses n° 14 de Corbie et n° 16 de Lamotte-Brébière 222 1er avril 2009 1er avril 2009 Navigation interrompue 3° Seine et canaux annexes DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Seine-Aval Ecluse de Suresnes, sas de 185 m x 18 m 306 7 septembre 2009 11 septembre 2009 Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas et découplage des convois Ecluse de Suresnes, sas de 176 m x 12 m 306 22 juin 2009 26 juin 2009 Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas Ecluse de Suresnes, sas de 177 m x 12/17 m 306 16 juin 2009 19 juin 2009 Navigation restreinte. ― Passage par les deux autres sas Ecluse de Chatou, sas de 185 m x 18 m 307 11 mai 2009 15 mai 2009 Navigation restreinte. ― Passage possible certaines nuits qui sera précisé par avis à la batellerie, à défaut trafic écoulé par Bougival avec un mouillage garanti à 3,20 m (bras de Marly) Ecluse de Bougival, sas de 220 m x 12/17 m 307 20 avril 2009 30 avril 2009 Navigation interrompue 22 mars 2010 26 mars 2010 Navigation restreinte. ― Passage par l'autre écluse pour les unités inférieures à 55 m et par l'écluse de Chatou (bras de la rivière neuve) Ecluse de Bougival, sas de 55 m x 8 m 307 6 avril 2009 17 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Andrésy, sas de 185 m x 24 m 308 24 août 2009 25 septembre 2009 Navigation restreinte. ― Passage par le sas de 160 m x 12 m sauf caboteurs supérieurs à 11,40 m de large, découplage des convois Ecluse d'Andrésy, sas de 160 m x 12 m 308 4 mai 2009 20 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Méricourt, sas de 165 m x 17 m 308 1er avril 2009 3 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse de Méricourt, sas de 185 m x 12 m 308 6 avril 2009 24 avril 2009 Navigation restreinte. ― Passage par l'autre sas avec découplage des convois 308 8 mars 2010 19 mars 2010 Navigation restreinte. ― Passage par l'autre sas avec découplage des convois Ecluse d'Amfreville, sas de 141 m x 12 m 309 11 mai 2009 29 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne, sas de 141 m x 12/17 m Navigation restreinte Ecluse de Notre-Dame-de-la-Garenne, sas de 185/160 m x 12 m Navigation restreinte 4° Voies navigables de l'Est DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Moselle canalisée Ecluse de Blénod 401 16 juin 2009 25 juin 2009 Navigation interrompue Ecluse de Frouard-Clévant 401 16 juin 2009 25 juin 2009 Navigation restreinte Ecluses d'Apach, Koenigsmaker, Thionville, Talange, Richemont et Metz Ecluses de Pompey et Aingerey 415 16 juin 2009 25 juin 2009 Navigation interrompue Saône Entre le secteur aval de l'écluse de Port-sur-Saône et aval de la porte de garde d'Heuilley Canal de la Meuse De l'écluse n° 1 de Troussey à l'écluse n° 18 de Belleray 405 1er mars 2010 31 mars 2010 Navigation interrompue Canal des Vosges De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 46 de Corre (versant Saône) De l'écluse n° 1 de Bois-L'Abbé à l'écluse n° 45 de Flavigny (versant Moselle) y compris embranchement d'Epinal De l'écluse n° 1 de Trusey à l'écluse n° 1 de Bois-l'Abbé (bief de partage) De l'écluse n° 36 de Montmotier à l'écluse n° 46 de Corre Canal des Houillères de la Sarre De l'écluse n° 1 à l'écluse n° 12 411 12 novembre 2009 31 janvier 2010 Navigation interrompue De l'écluse n° 19 à l'écluse n° 20 411 12 novembre 2009 31 janvier 2010 Navigation interrompue Canal de la Marne au Rhin De Hesse au plan incliné d'Arzviller 412 2 novembre 2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue Plan incliné d'Arzviller 412 26 octobre 2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue Du plan incliné d'Arzviller à l'écluse n° 41 d'Ingenheim 412 2 novembre 2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 41 d'Ingenheim à Strasbourg 412 2 novembre 2009 4 décembre 2009 Navigation interrompue De l'écluse n° 2 de Réchicourt à l'écluse n° 25 de Laneuveville Canal entre Champagne et Bourgogne 418 11 mai 2009 7 juin 2009 Navigation interrompue Canal du Rhône au Rhin 419 1er février 2010 26 février 2010 Navigation interrompue 5° Rhin, grand canal d'Alsace et canaux annexes DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Rhin Ecluse de Kembs, sas est 501 1er avril 2009 10 juillet 2009 Navigation restreinte Rhin et grand canal d'Alsace Ecluse de Vogelgrun, grand sas 502 1er avril 2009 15 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Fessenheim, petit sas 502 31 août 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Ottmarsheim, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Vogelgrun, petit sas 502 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Markolsheim, grand sas 503 1er avril 2009 15 mai 2009 Navigation restreinte Ecluse de Markolsheim, petit sas 503 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Rhinau, grand sas 503 1er avril 2009 30 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse de Rhinau, petit sas 503 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Gerstheim, grand sas 504 4 mai 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse de Strasbourg, grand sas 504 1er avril 2009 10 avril 2009 Navigation restreinte Ecluse de Strasbourg, petit sas 504 8 mars 2010 31 mars 2010 Navigation restreinte Ecluse de Gambsheim, sas est 505 21 septembre 2009 19 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse de Gambsheim, sas ouest 505 26 octobre 2009 25 novembre 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Iffezheim, sas est 505 28 septembre 2009 23 octobre 2009 Navigation restreinte Ecluse d'Iffezheim, sas ouest 505 1er avril 2009 1er avril 2009 Navigation restreinte Canal du Rhône au Rhin De l'écluse 83 à l'écluse 85 506 2 novembre 2009 4 décembre 2009 Navigation interrompue III canalisée 506 11 janvier 2010 5 février 2010 Navigation interrompue Canal du Rhône au Rhin Ecluse secondaire de Niffer 508 1er mars 2010 27 mars 2010 Navigation restreinte 6° Voies navigables du Centre DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Yonne De la Gravière à la Chaînette 601 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue De Port-Renard à Epineau 602 2 novembre 2009 13 décembre 2009 Navigation interrompue Canal de Bourgogne Ecluse 67 S de Thorey-en-Plaine 603 3 janvier 2010 14 mars 2010 Navigation interrompue Ecluses 78 et 82, de l'écluse n° 16 à l'écluse n° 35 et de l'écluse n° 4 à l'écluse n° 7 Canal de Briare, canal de Roanne à Digoin, 605 ― 608 2 novembre 2009 20 décembre 2009 Navigation interrompue Canal du Centre De l'écluse n° 8 à l'écluse n° 13 Méditerranée 606 2 novembre 2009 27 décembre 2009 Navigation interrompue Canal du Loing 607 2 novembre 2009 30 novembre 2009 Navigation interrompue Canal du Nivernais 610 11 novembre 28 mars 2010 Navigation interrompue 7° Voies navigables de Rhône-Saône DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Haut Rhône et canal de Savières Ecluse de Savières 702 14 mars 2010 22 mars 2010 Navigation interrompue Rhône à grand gabarit Toutes les écluses sauf écluse de Port-Saint-Louis 703 ― 704 14 mars 2010 25 mars 2010 Navigation interrompue 703 ― 704 18 octobre 2009 26 octobre 2009 Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu Saône Ecluses d'Ormes, de Dracé, d'Ecuelles, de Couzon et de Seurre 707 ― 708 18 octobre 2009 29 octobre 2009 Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu Seille 708b 9 novembre 2009 18 décembre 2009 Navigation interrompue 708b 1er février 2010 5 mars 2010 Navigation interrompue Canal du Rhône à Sète Embranchement de Beaucaire ― Ecluse de Nourriguier 711 1er mars 2010 31 mars 2010 Navigation interrompue Rhône Ecluse de Port-Saint-Louis 714 7 mars 2010 15 mars 2010 Navigation interrompue 714 4 octobre 2009 15 octobre 2009 Navigation interrompue. ― Tranche alternative uniquement dans le cas où les travaux de mars 2009 n'auraient pas lieu 8° Voies navigables du Sud-Ouest DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Canal latéral à la Garonne 806 ― 807 11 janvier 2010 21 février 2010 Navigation interrompue sauf sur la section toulousaine Canal du Midi, embranchement de la Nouvelle 808 ― 809 6 novembre 2009 17 décembre 2009 Navigation interrompue