Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
6162ec326c9bddc825847685
1 juin 2011
1 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6162fa92687317f24325af1a
10 février 2011
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c59
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
61631522e03efc4516bd2e3c
8 septembre 2010
8 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller
Source officielle14e Chambre
616318c1e0639f4f1a04a507
9 février 2011
9 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
61631c5848f63659ca90a613
10 février 2011
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
6163230f3dbed56e5e2c2ecd
10 février 2011
10 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
Source officielle14e Chambre
616333caf74a27a178b84316
8 septembre 2010
8 septembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Madame Florence DELORD, Conseiller
Source officiellecr
6137252dcd5801467741b986
19 septembre 1989
19 septembre 1989
le 1er juillet 1987 ; que statuant ensuite sur les appels du ministère public et de la partie civile, elle a émendé la peine prononcée par le premier juge en diminuant de moitié l'amende infligée à Duchemin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10498
1 juin 2023
1 juin 2023
domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-10.951 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Ateliers Duchemin
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2314934_20230831
31 août 2023
31 août 2023
DUCHON-DORISLa greffière, R. BOUDINALe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAI Le greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officiellesoc
613722d0cd58014677401cca
26 février 1997
26 février 1997
Alex X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre sociale), au profit de la société Transport Duchemann, société à
Source officielle6e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2317606_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C. DUCHON-DORISLe greffier, R. DRAILe Président, J-C.
Source officielleChambre des référés
68deab226af9fd1f8091315a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
301 309 605 [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Norman GODON-PATEL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS : Président : Stéphane DUCHEMIN
Source officielleciv1
à M. X..., ès qualités de désistement de son pourvoi forméc/Mme Y
613723ffcd58014677410eb8
1 avril 2003
1 avril 2003
Bach, demeurant 2, rue de Bel Air, 49000 Angers, ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la société Duchemin, 9 / de M.
Source officielle1ère Chambre
62c91ab7f3eafe9fcf075f86
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DBVV-V-B7E- HWRW Affaire : [V] [T] [B] [X] épouse [T] C/ Société ASTORIA FINANCE - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC
Source officielle1re chambre 2e section
650d316e71dfcd8318201549
1 septembre 2023
1 septembre 2023
1re chambre 2e section ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 22/06065 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOGG Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
66878d1b05d6f7f678d494fa
4 juillet 2024
4 juillet 2024
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 23/00495 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VUQK Nous, Cyril ROTH, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f19d61a5c2f4aa36568
8 janvier 2025
8 janvier 2025
VERSAILLES Chambre commerciale 3-2 ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 24/00766 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WKRK Nous, Gwenael COUGARD, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre civile 1-2
65a0f848383a880008fd0949
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Audience dans le cadre de la mise en état de la chambre 1 - 2 de la cour d'appel de Versailles du 11 Janvier 2024 Nous, Philippe JAVELAS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 8 sur 364