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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2313899_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2023, l'association Aurore, représentée par la SCPA Dominique-Droux et Baquet, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2313902_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 juin 2023, l'association Aurore, représentée par la SCPA Dominique-Droux et Baquet, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94894
21 janvier 2020
21 janvier 2020
INTIME, MINISTÈRE PUBLIC représenté par Madame Danielle DROUY-AYRAL, Procureure générale, Vu l'ordonnance en date du 17 janvier 2020, rendue par le juge des libertés et de la détention du tribunal
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008213970
18 février 2005
18 février 2005
cet arrêté au président du tribunal administratif ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier et notamment de l'attestation en date du 21 mai 2004 du responsable du bureau de poste de Mulhouse Drouo
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2303921_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
B E, ressortissant algérien, né le 9 décembre 2005 à Om Drou, déclare être entré en France en août 2022.
Source officiellecomm
613721e9cd580146773f8afe
4 mai 1993
4 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association des chasseurs de Montjoly, dont le siège social est à Bouffry, Droue
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
66b3b55471e198c2b66a2e28
15 juillet 2024
15 juillet 2024
XXXXXXXX02] Fax : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03349 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZE4Z Minute : JUGEMENT Du : 15 Juillet 2024 Association AURORE Représentant : Me Alexia DROUX
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
6629f374dc6faf0009588ae7
23 avril 2024
23 avril 2024
l'avis du Service du Domaine en date du 28 juin 2021 prévoit que : - sauf dans les cas prévus aux articles IV-A1 et IV-A2 du protocole, l'indemnisation est calculée (pour la région fiscale du Thymerais-Drouais
Source officielleJCP FOND
686c3dcadd7001754d625614
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[Localité 4] Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale par décision du Bureau d’Aide Juridictionelle de [Localité 10] en date du 16 janvier 2024 Comparant en personne assisté de Maître Hidem DROUA
Source officiellePCP JCP fond
65849161e41137cbf9fc86e3
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia DROUX Madame [T] [R] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/08398
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315271_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2023, l'association Aurore, représentée par Me Droux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315311_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2023, l'association Aurore, représentée par Me Droux, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions
Source officielleTrib. de Commerce
69ccd198cdc6046d47b5ec7a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
été entendue en Chambre du Conseil du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Monsieur Pascal DROUX
Source officielleciv1
6137229acd580146773ff00f
30 janvier 1996
30 janvier 1996
Robert X..., demeurant Chat de l'Odière à Chauvigny du Perche, 41470 Droue, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1993 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2305052_20240827
27 août 2024
27 août 2024
B... conteste la décision qui lui a été transmise le 3 juillet 2023 par laquelle la directrice de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Résidence les Cygnes de Droué a
Source officiellePCP JCP fond
668839dd342d338c20d31368
5 juillet 2024
5 juillet 2024
02832 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4JBE N° MINUTE : JUGEMENT rendu le vendredi 05 juillet 2024 DEMANDERESSE SOCIETE ANONYME D’HLM ESPACIL HABITAT sise [Adresse 1] représentée par Maître Alexia DROUX
Source officielleChambre 27 / Proxi fond
680141dc70f05fda0a954ac2
3 avril 2025
3 avril 2025
7] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 5] REFERENCES : N° RG 24/09265 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2AWU Minute : 25/116 SDC [Adresse 6] Représentant : Maître Thierry BAQUET de la SCPA DROUX
Source officiellePCP JCP ACR fond
67fff64c02ef4af38960c30c
7 avril 2025
7 avril 2025
11284 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6SEK N° MINUTE : 13 JUGEMENT rendu le 07 avril 2025 DEMANDERESSE Association AURORE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexia DROUX
Source officiellePCP JCP fond
66fd8f0f38de0398b5179aaf
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia DROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/05891
Source officielleTPRX LONS FOND
6a10a54fcdc6046d479b403b
22 mai 2026
22 mai 2026
[Localité 4] Représenté par Maître Anne LHOMME de la SELARL BARDET LHOMME, avocats au barreau du JURA COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Cécile SALVI-POIREL ASSESSEURS BAILLEURS : Christian DROUX
Source officiellePage 8 sur 17