Z..., entrepreneur, assuré par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), aux droits de laquelle vient aujourd'hui la compagnie Axa assurances IARD (Axa), l'ont assigné en réparation de désordres

Z... pour liquidateur, assurée par la compagnie Abeille paix ; que des désordres étant apparus après réception, M.

La société Mengue fait grief à l'arrêt de dire que les désordres présentent un caractère décennal, de retenir sa responsabilité et celle de M.

de voirie et réseaux divers, à l'exclusion des activités relatives aux études et à la réalisation des fondations, de sorte qu'en condamnant l'assureur à garantie, bien qu'elle ait constaté, que les désordres

déclarée tenue à garantir cette dernière société ; Attendu que la caisse industrielle d'assurance mutuelle fait grief à la cour d'appel d'avoir retenu que cette garantie était due, en raison de désordres

qui persistent sur certains éléments des véhicules", et une indemnité de 500 000 francs comprenant "la diminution de la valeur vénale des véhicules... toujours affectés de certains désordres", la cour

Y... et X... pour le carrelage; que des désordres étant apparus, le maître de l'ouvrage a, après expertise, assigné en réparation ces constructeurs; qu'une décision du 6 juillet 1982 a alloué diverses

Z..., entrepreneur, de la réalisation du gros oeuvre ; que des désordres ayant été constatés, il a demandé la réparation de son préjudice ; Attendu que la CMAP, M. Z... et M.

de désordres qui sont en fait liés ; il est renvoyé au désordre n°12 ci-dessous » (arrêt p.12 désordre n° 10) ; « Défaut concernant l'isolation phonique des portes des chambres « L'indivision I... fonde

Se plaignant de divers désordres, Mme [B] a assigné Mme [T] en indemnisation sur le fondement de la garantie des vices cachés. Examen du moyen Enoncé du moyen 4.

les consorts Y... les ont assignés en restitution de ces sommes ; que M. et Mme C... ont reconventionnellement sollicité leur condamnation au paiement de diverses sommes au titre de réparation des désordres

affectant les trappes ; - 6.000 euros HT en réparation des désordres causés par l'usure anormale des douilles TC 12 ; - 4.660 euros HT en réparation des désordres consécutifs à l'affaiblissement du palier

. ; qu'en raison de plusieurs désordres, le syndicat des copropriétaires de cet immeuble a diligenté une procédure à l'encontre des constructeurs et qu'après le dépôt des rapports de deux experts judiciaires

construction de maison individuelle avec la société Les Maisons Buchert ; que la réception est intervenue avec réserves le 25 mai 1998, que les maîtres de l'ouvrage ont notifié des réserves pour des désordres

, désordres non couverts par le contrat, la cour d'appel en a dénaturé les termes et a violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé que les désordres litigieux étaient indivisibles

B... et A... font grief à l'arrêt de déclarer recevable l'action en réparation des désordres exercée par le syndicat des copropriétaires, alors, selon le moyen, "1°) qu'en se bornant à viser un compte

dont l'origine était antérieure à son intervention et que la cause génératrice des désordre ne se situait nullement dans l'exécution des travaux qui lui avaient été confiés ; qu'en s'abstenant de répondre

conception à la société Atelier Collaboration Architecte ACOA, architecte, assurée par la Mutuelle Parisienne de Garantie (MPG) et le lot maçonnerie à la société Bati Chablais, entrepreneur; que des désordres