Y..., les travaux mentionnés sur ces factures concernaient le gros oeuvre (démolitions, coulage des dalles, pose de carrelages, de pavage, de canalisations) et ils ont nécessairement été réalisés, puisque

travaux prévus par l'avenant du 7 avril 2007, présence dont il serait résulté que la société Sogenico avait connu ou aurait dû connaître les défauts de conformité affectant le taux de portance des dalles

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 10 décembre 2003) que la société Cristini, entrepreneur, a formé un recours en garantie à l'encontre de la société Fimaco Vosges, fournisseur de dalles

X... une maison d'habitation ; qu'ayant, à l'occasion de la création d'une mezzanine, découvert des fissures anormales entre la poutre et le béton, le mur de refends et la dalle en allège, ils ont assigné

Le Dall, président de la société anonyme Prestec (la société) mise en liquidation des biens le 5 janvier 1985, a été assigné par le receveur principal des Impôts de Paris, 3e arrondissement (le receveur

X... a fait couler, par la société SGBL une chape sur la dalle du premier étage de sa maison, construite en 1998, laquelle était destinée à recevoir des combles aménagés ; que, des désordres étant apparus

(Montpellier, 28 mai 2002), que, par acte du 17 juillet 1996, les consorts X... ont donné à bail à la société Bazarium un local à usage commercial ; que cette société se plaignant de l'existence de dalles

Deux échantillons prélevés sur les plaques de fibrociment en parois, dalles de vinyle, colle des dalles de vinyle, ont été analysés et déclarés sans amiante. 5.

.., Le Village, 38860 Les Deux-Alpes, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Deux-Alpes loisirs (DAL

Joseph X... ne disposait plus d'aucun permis de construire ; il a, malgré tout, poursuivi sa construction, qui était alors loin d'être terminée, puisque, selon sa déclaration, il en était à la première dalle

deux places ; que ce choix a entraîné un surcoût des seuls travaux d'exécution et de fourniture du caveau ; qu'en revanche, un caveau à une place ou un caveau à deux places en verticale nécessitent une dalle

relevaient pas de la garantie décennale, sans s'expliquer sur le fait, invoqué par la société GIC et ressortant du rapport d'expertise, que les trames de chauffage étaient encastrées et noyées dans les dalles

utilisation de la chose, sans que celle-ci présente un défaut ; que la SC La Persévérance faisait valoir dans ses conclusions que l'humidité était liée à l'enlèvement par les consorts [L] et [H] de la dalle

La société Bouygues a cédé la société EPI à la société Dal industries pour le prix d'un euro. 4.

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 février 2016), que, sur le fondement du brevet français n° [...] portant sur « un dispositif pour faciliter le coffrage rapide et le montage de murs, dalles

relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés Anthova et ITM Entreprises de la société DALO

supérieure à 5 m , n'étant pas situé sur une unité foncière supportant une habitation n'est pas conforme aux règles de l'article NC 2 I 17 du POS ; que, sur l'abri de la citerne, tant la pose d'une dalle

propriétaire d'une maison construite en 1968, a, en 1971, confié à la société Ateliers Monlon, assurée auprès de la compagnie Les Assurances françaises, l'aménagement d'une terrasse extérieure par pose de dalles