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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000007847035
22 février 1995
22 février 1995
Jactel, Auditeur, - les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de la société anonyme "Clinique du Colombier" ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2303463_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l’association Diables Noirs de Combani.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301770_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
valant avis des sommes à payer pour un montant de 8 457,50 euros ; 3°) de prononcer la décharge de la créance de l'EHPAD Résidence du Colombier ; 4°) d'enjoindre à l'EHPAD Résidence le Colombier
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e3
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Les époux Z... souhaitaient des poutres et colombages semblables à ceux de l'ancien couvent des Dominicaines à Pont-l'Evèque ; Constatant dès la pose de la couche d'apprêt par Monsieur E... que le résultat
Source officielleciv2
6137232ccd5801467740667f
17 décembre 1998
17 décembre 1998
Marcel X... , demeurant 14710 Colombières, en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1998 par le tribunal d'instance de Bayeux, en matière électorale, au profit : 1 / du préfet du Calvados,
Source officielle3ème chambre A
62c7ca86cb8dca058e3e7c66
7 juillet 2022
7 juillet 2022
COLOMBIER ELECTRICITE C/ S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
60360ef3ce674c73802cb31c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
L'acte sous seing privé en date du 30 septembre 2008 portant cession des parts sociales de l'EARL Le Colombier détenues par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d83a
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI HELENE COLOMBIER COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTS : La société BBM représentée par ses dirigeants légaux 59 avenue du 8 mai 1945 Parc d'activité
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300285
4 avril 2019
4 avril 2019
_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le GFA Boureti et Colomblancs
Source officielleciv3
613720e9cd580146773ef6ac
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LE COLOMBIER, représentée par Monsieur BUREL Pierre
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402832_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Par suite, les conclusions de la requête de la commune de Colombiers doivent être rejetées. Sur les frais liés au litige : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2404050_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
fins d'une part, d'examiner le bâtiment situé 2920 route d'Hauteyzac Leydu à Saint-Pierre-de-Colombier, parcelle cadastrale AL 291, propriété de M.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3078902-3406144
1 avril 2010
1 avril 2010
He also alleged that the Colombian Government’s guarantees were not sufficient given in particular the Vice-President’s statement in his regard.
Source officielle7ème chambre
DTA_2107867_20240806
6 août 2024
6 août 2024
L'exécution du présent jugement implique seulement que le directeur de l'IME Le Colombier procède à un nouvel examen de la demande de Mme A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00761
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Z... et à l'Eurl Colombier santé, l'arrêt rendu valant acte de cession définitif à l'égard de l'Eurl Setimo ; que les pourvois formés par l'Eurl Colombier santé, la société Rochemare, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301055
21 septembre 2011
21 septembre 2011
Z..., la société FLKV et la société Le Petit Colombier.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64895e4e6926a605db2390eb
12 avril 2023
12 avril 2023
Faits et procédure Par acte sous seing privé du l5 février 1985, la SCI Marva Colombier aux droits de laquelle est venue la SAS Colombier Park a donné à bail commercial à la société Vieux Colombier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60753
25 juin 2026
25 juin 2026
Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 10 avril 2026, la SCP Spinosi, agissant au nom de la société La Colombière, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellesoc
61372483cd58014677416210
2 février 2006
2 février 2006
Saint-Maurice, 25260 Colombier-Fontaine, 26 / M.
Source officielleChambre 2-4
5fe1d04ca6049b944fc37804
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre, et Mme Annie RENOU, Conseiller, chargés du rapport. M.
Source officiellePage 8 sur 82