___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Le Colombier

administratif servant de fondement à une poursuite pénale ; qu'en l'espèce, il résulte des éléments du dossier, ainsi que le reconnaît l'arrêt attaqué, que l'abri litigieux a été construit sous un colombier

X..., de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la SCI Les Colombiers, les conclusions de M.

d'un arrêt de la cour administrative d'appel de Versailles du 9 juillet 2013, avaient confié à l'association Le Colombier la gestion de neuf établissements assurée précédemment par l'associationLadapt

W... avait mis à disposition des époux M... la petite maison du Colombier à la condition qu'ils participent « au maintien des lieux et à une présence sur le domaine par compensation du logement », avait

par préciput et hors part du 15 novembre 1975, d'autre part, à leur donner, ainsi qu'à [G], [A] et [T] [J], un bail emphytéotique d'une durée de quatre-vingt-dix ans sur une parcelle contenant un colombier

X... a été engagé le 3 décembre 2007 par l'association Le Colombier, qui gérait l'Entreprise adaptée Le Colombier ; que par arrêté du 31 mars 2010, le préfet du [...] a nommé M.

La déclaration d'appel a été signifiée à personne morale à la SAS Colombine Group le 27 novembre 2024.

La Poste a eu pour projet, en mai 2022, « d'ajuster » à compter du mois de septembre suivant la durée du travail de ses préposés affectés sur sa plate-forme de distribution du courrier dite Rennes-Colombier

[X] a été engagé le 3 juillet 1990 par l'association Le Colombier qui gérait des établissements médico-sociaux et l'Entreprise adaptée Le Colombier ; qu'il occupait les fonctions de directeur de l'Atelier

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 6 FÉVRIER 2020 La société Colombine

E..., domicilié [...] , 2°/ à la collectivité d'Outre-mer de Saint-Barthélémy, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Colombier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à M

société devait rembourser à l'acheteur au vu des conclusions de l'expert judiciaire, sans constater que les factures produites étaient fausses et sans qu'ait été attrait à la procédure le garage du Colombier

Jacky X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société Colombat, société anonyme, dont le siège est

[R], [G], [O] et du syndicat CGT Castmetal Colombier, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Castmetal Colombier, après débats en l'audience publique du 26 mai 2021 où étaient présents

Nicole Z..., épouse B..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit : 1°/ de l'association des Oeuvres du père Colombier

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 26 NOVEMBRE 2025 1°/ la société Parksun 85, société par actions simplifiée, 2°/ la société Parksun Saint Colomban

CASTMETAL COLOMBIER de son intention de présenter comme candidat aux prochaines élections des délégués du personnel M. E...