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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b10a1775905dba3bc76
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[W] a été blessé dans un accident d'hélicoptère piloté par M. [D] [F]. Par jugement du 24 mai 2007 le tribunal correctionnel de Pau a notamment déclaré M.
Source officielle1ère Chambre
660cf2687c1ccb0008628ea9
2 avril 2024
2 avril 2024
[D] [V] a été blessé dans un accident d'hélicoptère piloté par M. [R] [J]. Par jugement du 24 mai 2007 le Tribunal correctionnel de Pau a notamment déclaré M.
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39ed
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ATLAS SECURITE PRIVEE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39f0
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ATLAS SECURITE PRIVEE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Caroline BRET de l'AARPI BGL AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa410c7dc206c9eb7df9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Jean-charles CHAMPOL de la SELARL CABINET CHAMPOL CONSEIL, avocat au barreau de TOULOUSE Me Caroline
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65848c72e41137cbf9fc36ca
21 décembre 2023
21 décembre 2023
RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Ophélie CARDIN, Greffier DEBATS :
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fdd419841791aaa1155971e
25 septembre 2018
25 septembre 2018
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie HYLAIRE, présidente Madame Jacqueline LESBROS, conseillère Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Greffier : Mme Caroline
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e17
22 avril 2024
22 avril 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 20/00099 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Banna NDAO Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
né le 25 Mai 1946 à PINON (02320) de nationalité française ... 34160 CASTRIES représenté par Me Véronique NOY de la SCP VINSONNEAU PALIES NOY, GAUER et associés, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER
Source officielle2e chambre sociale
6260f8f06d9e13277d6e382d
20 avril 2022
20 avril 2022
DE NARBONNE - N° RG F 17/00172 Arrêt n° APPELANTE : SAS POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC 12 avenue de la Côte des Roses BP 815 11108 NARBONNE CEDEX Représentée par Me Bénédicte SAUVEBOIS PICON
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d61f81a7b805de12b6bb
24 janvier 2023
24 janvier 2023
numéro 508 506 607, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 434 122 511, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Caroline
Source officielle1ère Chambre A
603453a27db43443016c211c
22 décembre 2016
22 décembre 2016
publique, Madame Brigitte DEVILLE ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01100_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge du Syndicat national du personnel commercial FO, de la Fédération équipement environnement transports et services FO et du Syndicat National des Pilotes
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00999_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
404, un Britten Norman 2 et un Beechcraft 200 GT, et a répondu par l'affirmative à la rubrique " agrément transport " avec la mention " document fourni ", a indiqué à la rubrique " licences pour les pilotes
Source officielleChambre 4-6
67820c6f0f5e5278a79738fa
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Vous avez été embauchée par l'association le 15 septembre 2014 en qualité de pilote de la MAIA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fde5193326c792e85b1f873
19 juin 2018
19 juin 2018
né le [...] à TULLIN (38000) représenté par Me Marie-Caroline Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0397 INTIMEE SAS AIGLE AZUR [...]
Source officielleChambre civile
63b6772aa853827c9026d0c3
20 octobre 2022
20 octobre 2022
né le 02 Juillet 1946 à [Localité 5] ([Localité 5]), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pascal DUBOIS de la SCP DUBOIS DUDOGNON VILLETTE, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Perrine PION
Source officielleChambre Sociale
6688de07676b73dd81b96cb4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
. - Grosse Me BELLICHACH 5.7.24 Me PION 5.7.24 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 JUILLET 2024 N° 75 - 12 Pages APPELANTE : S.A.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2365e2fbe7c90043556
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence de SURIREY, présidente de chambre, Mme Caroline
Source officiellesoc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
30 mars 1993
Mirabeau (Bouches-du-Rhône), ..., Le Pilon, 808/ de Mme Annie AU..., demeurant à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), ..., 818/ de Mme Martha AV..., demeurant à Marseille (6e) (Bouches-du-Rhône), ..
Source officiellePage 8 sur 13